Jeux de données

  • Etat de l'avancement des plans de prévention des risques naturels en Côte-d'Or

    Cette couche reprend l'état d'avancement des plans de prévention des risques naturels sur le département de la Côte-d'Or.

  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Varois-et-Chaignot...

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Varois-et-Chaignot a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2015. Cette couche représente le...

  • Communes faisant l'objet d'un Plan Communal de Sauvegarde (PCS) en Côte-d'Or

    Le Plan Communal de Sauvegarde (PCS) a été institué par la loi de modernisation de la sécurité civile du 13 août 2004. Obligatoire pour toute commune soumise à un risque majeur...

  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.

  • Maisons de Services Au Public de Côte d'Or

    Dans une « Maison de services au public » l’usager est accueilli par un agent et peut, dans un lieu unique, obtenir des informations et effectuer des démarches administratives...

  • Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des...

    L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du...

  • Délimitation des Zones d'Action Renforcée (ZAR) en Cote d'Or

    Zones d'Action Renforcées (ZAR) du Programme d'Action Régional (PAR) visant à protéger les eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole. La directive européenne...

  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Vénarey-lès-Laumes en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Vénarey-lès-Laumes

  • Zonage réglementaire du PPRN multirisques inondation de la Commune de...

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Longeault a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage...

  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Longvic en Côte-d'Or

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Longvic et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans...

  • Plan d'eau en Côte-d'or

    Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau...

  • Zonage des aléas du PPRN de la Saône - secteur 1 en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 1 (Arrêté préfectoral du 28/12/2006). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations....

  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Brazey-en-Plaine en...

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Brazey-en-Plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 31/12/2008. Cette couche représente le...

  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Perrigny-lès-Dijon...

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Perrigny-lès-Dijon a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 31/12/2009. Cette couche représente le...

  • N_ZONE_ALEA_PPRN_20190011_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Magny les Aubigny a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...

  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.

  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la Saône - secteur 3 en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 3

  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Izier en Côte-d'Or

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Izier a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2015. Cette couche représente le zonage...

  • N_PERIMETRE_PPRN_20190014_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saint Usage a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le...

  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Velars-sur-Ouche...

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Velars-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les différentes couches...