Jeux de données

  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Trouhans en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Trouhans

  • Eoliennes construites ou en projet pour la Côte d'Or

    "L’énergie éolienne est produite à partir de la force du vent, grâce à une éolienne, qui transforme l’énergie mécanique du vent en énergie électrique. Reliée à un générateur,...

  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.

  • Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or à partir de 2019

    Cours d'eau ou portions de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales. Cette couche est constituée des...

  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Couternon en Cote-d'Or

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Couternon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes dans...

  • Carte de type A des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier...

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...

  • Zonage des aléas du PPRN de la commune de Izier en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Izier (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a...

  • Communes concernées par l'Atlas des Zones Inondables en Côte-d'Or

    Le risque d’inondation est le risque naturel prépondérant en France métropolitaine. Près de la moitié des communes sont concernées à des degrés divers par les inondations, la...

  • Table contenant la liste des actes instituant la servitude d'utilité...

    Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de...

  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.

  • N_PERIMETRE_PPRN_20190012_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Marliens a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le...

  • N_PERIMETRE_PPRN_20190001_S_021

    N_PERIMETRE_PPRN_20190001_S_021

  • Etablissements publics de coopération intercommunale à compétence GEMAPI en Côte-d'Or

    La loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (MAPTAM) prévoit le transfert aux communes ainsi qu’à...

  • Ancienne délimitation des Zones d'Action Renforcée (ZAR) en Cote d'Or...

    Zones d'Action Renforcées (ZAR) du Programme d'Action Régional (PAR) visant à protéger les eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole. La directive européenne...

  • Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 100 ans, pour la Côte-d'Or

    Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 100 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées...

  • N_PERIMETRE_PPRN_20190004_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Brazey en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le...

  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Meursault en Côte-d'Or

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Meursault a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30/12/2011. Cette couche représente le zonage...

  • Classement sonore des infrastructures ferroviaires en Côte d'Or

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...

  • Zonage des aléas du PPRN de Savigny-lès-Beaune en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Savigny-lès-Beaune (Arrêté préfectoral du 02/11/2006). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations....

  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Tréclun en Cote-d'Or

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Tréclun et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans...