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Communes de Bourgogne-Franche-Comté
Limites de communes à partir de la géométrie de la Base de données géographiques IGN ADMIN Express. Les données ADMIN EXPRESS sont livrées selon un découpage territorial (France... -
EPCI actionnaires de l'Agence Economique Régionale Bourgogne Franche-Comté
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Voies navigables de Bourgogne-Franche-Comté
Tronçon des voies d'eau navigables de Bourgogne-Franche-Comté issues de la BD Topo Hydrographie de l'IGN Origine des données : Données issues de la BD Topo Hydrographie de l'IGN -
Dispositifs de transition énergétique à l'échelle des EPCI...
Dispositifs de transition énergétique à l'échelle des EPCI (intercommunalités) et des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux (PETR/pays). L'origine des données : Données... -
Lycées publics de Bourgogne-Franche-Comté
Lycées publics (généraux, techniques, agricoles et professionnels) de Bourgogne-Franche-Comté en 2018-2019. Ces données sont issues de la Région Bourgogne-Franche-Comté avec les... -
Adresse, ressources documentaires pour tout comprendre
La présente fiche a pour objectif de recenser différentes ressources documentaires permettant de mieux comprendre les différents aspects pour l'adressage tel que : - approche... -
Intercommunalités (EPCI) de Bourgogne-Franche-Comté
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein... -
Principaux établissements d'enseignement supérieur
Caractéristiques des principaux établissements d'enseignement supérieur, extraction à la région Bourgogne-Franche-Comté.- SHP
Points d'eau Incendie (PEI) du Jura du SDIS 39
Point d'eau incendies (Hydrants) du département du Jura est la représentation numérique de l'implantation des poteaux et bouches incendie installés dans le département.Points d'eau incendie (pei) répertoriés en Saône-et-Loire (71)
Ensemble des points d'eau incendie répertoriés sur le territoire de la Saône-et-Loire, répondant à la définition du Règlement Départemental de Défense Extérieure Contre...Etablissements recevant du public du 1er groupe en Saône-et-Loire
Ensemble des établissements recevant du public du 1er groupe (catégories 1 à 4)Localisation des Commissions Numériques de l'Agence Régionale du Numérique
La présente couche de données présentes les intercommunalités et une commune qui seront concernées par une commission.Limites des bureaux de vote
Limites des bureaux de vote sur la commune de Besançon au format shapeBureaux de vote BESANCON
Emplacement des bureaux de vote sur la commune de Besançon.Zonage des Aides à Finalité Régionale en Bourgogne-Franche-Comté (AFR) 2022-2027
Zonage des Aides à Finalité Régionale en Bourgogne-Franche-Comté (AFR) 2022-2027Zonages des Territoires d'Industrie en Bourgogne-Franche-Comté 2023-2027
Zonages des Territoires d'Industrie en Bourgogne-Franche-Comté 2023-2027 d'après ANCT Agence de Cohésion Nationale des TerritoiresMode d’occupation du sol (MOS) du Parc naturel régional du Haut-Jura
Le mode d’occupation du sol (MOS) est un atlas cartographique numérique de l'occupation du sol permettant d’appréhender finement son état et ses évolutions. Cet outil est...Grille communale de densité, tableur et couche géographique
Vous trouverez à disposition un tableur produit par l'INSEE remaniée pour être utilisable, ainsi qu'une couche d'information géographique. L'équipe IDéO BFC a réalisé une...Zones d'Emploi en Bourgogne-Franche-Comté
Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs résident et travaillent, et dans lequel les établissements peuvent trouver l'essentiel de...Loi Montagne de 1985 - Périmètre d'application des dispositions d'urbanisme...
Missionné par la DHUP (Bureau de la législation de l'urbanisme), le Cerema a réalisé une actualisation au 1er janvier 2019 de la liste des communes concernées par l'application...