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Ensemble paysagers de Bourgogne-Franche-Comté
Table géographique représentant les ensembles paysagers de la région Bourgogne-Franche- Comté. Elle a été produite dans le cadre de l'étude de la DREAL sur la caractérisation de... -
Atlas des paysages de Franche-Comté - Unités paysagères
Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise en compte des paysages lors des opérations d'aménagement du... -
Atlas des paysages de Franche-Comté - Sous-unités paysagères
Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise en compte des paysages lors des opérations d'aménagement du... -
Arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB) en Bourgogne-Franche-Comté
Contour des zones soumises à Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope en Bourgogne-Franche-Comté.Une Aire de protection de biotope (APB) fait partie des espaces naturels... -
Unités paysagères de Bourgogne-Franche-Comté
Table géographique délimitant les unités paysagères issues des atlas départementaux de la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle a été produite dans le cadre de l'étude de la... -
Zones inondables hors Plan de Prévention des Risques Naturels du département du Doubs
Les données sont issues de l’atlas des zones submersibles de 1995 et des mises à jour réalisées en 2018. Ces données représentent toutes les zones inondables du département du... -
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du...
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Crue de référence des Plans de Prévention des Risques d'Inondation du...
Ce document rassemble toutes les cotes de références (en ponctuel) des Plans de Prévention des Risques d’Inondation du département du Doubs (PPRi de la Loue : Arc-et-Senans et... -
Sites identifiés dans le cadre du SDENS 71
Ensemble des sites qui ont été identifiés et considérés comme d’intérêt départemental dans le cadre du Schéma départemental des espaces naturels sensibles de Saône-et-Loire... -
Régions naturelles de Bourgogne Franche-Comté
BFC_REGIONS_NATURELLES_v1 délimite des unités écologiques en région Bourgogne Franche-Comté.Elle complète la délimitation des unités paysagères sous l'angle biogéographique.... -
Images MESALES sur le bassin versant du Serein
Le Syndicat du Bassin du Serein a mis en œuvre le modèle MESALES (Modèle d’Evaluation Spatiale de l’ALéa Erosion des Sols) durant la période 2019-2020 sur l’ensemble de son... -
Périmètres Contrat Global Cure Yonne 2015-2020 dans le Parc naturel régional...
Le contrat global « Cure-Yonne » est un outil de gestion et de protection de la ressource en eau et des milieux naturels (aquatiques et humides). Le Parc naturel régional fait... -
Contrat Territorial Morvan-Arroux-Somme 2022-2027
Périmètre du Contrat Territorial Arroux-Morvan-Somme pour la période 2022-2027 porté par le Syndicat Mixte des Bassins Versants de l'Arroux et de la Somme (SMBVAS). Le Contrat... -
Contrat Territorial Aron Cressonne (2022-2027)
Périmètre du Contrat Territorial Aron Cressonne pour la période 2022-2027 porté par le Syndicat Mixte du Parc naturel régional du Morvan. Le Contrat sera officiellement signé en... -
Réserve Internationale de Ciel Étoilé (RICE) dans le Parc naturel régional du Morvan
Le Parc naturel régional du Morvan a obtenu le 21/05/2025 le label de Réserve Internationale de Ciel Etoilé (RICE ). Ce label est décerné pour la qualité de son ciel nocturne... -
Contrat territorial Arroux-Mesvrin-Drée 2015-2019
Périmètre du Contrat Territorial Arroux-Mesvrin-Drée pour la période 2015-2019 porté par le Syndicat INtercommunal d'ETudes et d'Aménagement du bassin versant de l'Aroux... -
Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Égalité des...
Aboutissement de la loi NOTRe de 2015, qui renforce le rôle des régions en matière de planification régionale. Le SRADDET « Ici 2050 » est donc un travail dit de « prospective... -
Données de l'étude d'harmonisation des Trames vertes et bleues des Schémas...
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Données TVB du SRADDET
Données des trames vertes et bleues du Schéma régional de développement durable et à l'égalité des territoires. -
Sites environnementaux du SRADDET
La ressource associe les différents sites liés à la protection de l'environnement identifiés comme à enjeu majeur dans le Schéma régional de Développement Durable et pour...