Jeux de données

  • N_ZONE_ALEA_PPRN_20190020_S_021

    Le Plan de prévention des Risques Naturels (PPRN) d’effondrement de carrières souterraines de la Commune de Val-Mont a été approuvé par arrêté préfectoral n° 1138 en date du 11...

  • Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau en Côte d'Or (linéaire)

    Ancien classement piscicole devenu obsolète depuis le 31/08/2017 Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des...

  • N_ZONE_ALEA_PPRN_21DDT20190007_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Flagey-Echezeaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...

  • Périmètres de 15 kilomètres autour des unités urbaines en Côte d'Or

    Périmètre de 15 kilomètres autour des limites communales de chaque unité urbaine de plus de 15 000 habitants. La notion d'unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le...

  • Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 5 ans, pour la Côte-d'Or

    Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 5 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées...

  • Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 2 ans, pour la Côte-d'Or

    Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 2 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées...

  • N_PERIMETRE_PPRN_20190013_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saint Nicolas les Cîteaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche...

  • Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées conventionnelles - carte de...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...

  • Plan de prévention des risques technologiques du site de Titanobel en Côte-d'Or

    Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au...

  • N_ZONE_REG_PPRN_20190010_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Longecourt en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...

  • N_PERIMETRE_PPRN_20190020_S_021

    Le Plan de prévention des Risques Naturels (PPRN) d’effondrement de carrières souterraines de la Commune de Val-Mont a été approuvé par arrêté préfectoral n° 1138 en date du 11...

  • Radars fixes en Côte d'Or

    Radars fixes en Côte-d'Or. Localisation X et Y par les installateurs / les numéros sont donnés par la délégation à la sécurité et à la circulation routières (DSCR). Date de...

  • Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des...

    L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du...

  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Trouhans en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Trouhans

  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de...

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Sainte-Marie-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les différentes couches...

  • Radars fixes (tronçons) en Côte-d'Or

    Radars fixes en Côte-d'Or. Localisation X et Y par les installateurs / les numéros sont donnés par la délégation à la sécurité et à la circulation routières (DSCR). La...

  • Cartes de bruit stratégiques - Routes départementales - carte de type A...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...

  • Liste des servitudes d'utilité publique PM1 en Côte-d'Or

    Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales,...

  • Servitudes d'Utilité Publique (SUP) PM3 en Côte-d'Or

    Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans...

  • Zones inondables des crues de la Vouge, crue historique de 1965, pour la Côte-d'Or

    Cette couche correspond à la numérisation de la zone inondable lors de la crue de septembre-octobre 1965. Cette numérisation a été effectué dans le cadre de l’étude hydraulique...