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Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point...
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les... -
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point...
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les... -
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de...
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les... -
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de...
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les... -
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : pas de circulation
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les... -
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : circulation identifiée
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les... -
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : circulation...
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les... -
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de...
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les... -
Paysages remarquables et remarqués de Bourgogne-Franche-Comté
La DREAL Bourgogne-Franche-Comté a souhaité engager une étude sur les paysages remarquables à l’échelle régionale, afin de mieux les caractériser et les localiser sur la base... -
Aléa minier en Bourgogne-Franche-Comté
Il s'agit des mouvements résiduels de terrain pouvant se produire sur les anciennes exploitations minières. Ces phénomènes sont localisés et hiérarchisés. Les principaux... -
Carrières en Bourgogne-Franche-Comté
La Bourgogne-Franche-Comté dénombre à la date du 02/02/2026 275 carrières autorisées, en fonctionnement. La liste de ces carrières (arrêtée le 02/02/2026 à partir des arrêtés... -
Zones agricoles défavorisées de montagne en BFC
Le classement des communes en zone de montagne (au sens des zones agricoles défavorisées de montagne - zonage agriculture) repose sur les dispositions du règlement n°1257/1999... -
Mâts éoliens en Bourgogne-Franche-Comté
Localisation et principales caractéristiques des éoliennes (depuis l'instruction du dossier jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral d'accord ou de rejet). Ces éoliennes... -
Zones vulnérables nitrates en vigueur en Bourgogne-Franche-Comté à l'issue...
Zonage à l'échelle communale et infra-communale résultant de l'assemblage des zonages en vigueur à l'échelle de la région (zonages basé sur les arrêtés de désignation des... -
Aire de présences du Grand-Tétras dans le massif du Jura
Contour des zones de présences du Grand Tétras de niveau 1 et de niveau 2. Les zones de type 1 correspondent à l’ensemble de l’aire de présence actuelle des oiseaux. Les zones... -
Plans Climat Air Énergie Territoriaux (PCAET) en Bourgogne-Franche-Comté
La DREAL Bourgogne-Franche-Comté est chargée de l’instruction des plans climat air énergie territoriaux (PCAET), de l’animation du réseau des Directions Départementales des... -
Établissement Public Territoriale de Bassin (EPTB) en Bourgogne-Franche-Comté
Délimitation des Établissements Publics Territoriaux de Bassin (EPTB) sur la région Bourgogne-Franche-Comté. Les Établissements Publics Territoriaux de Bassin (EPTB) sont des... -
Programmes Locaux d'Habitat (PLH) et Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux...
Données à jour du 1er janvier 2026. EPCI de BFC concernées par un PLUH en élaboration, en exécution ou en abandon et PLUi valant PLH : oui Lorsqu’ils sont élaborés et approuvés... -
Réserves Naturelles Régionales (RNR) en Bourgogne-Franche-Comté
Table des périmètres des réserves naturelles régionales situées en Bourgogne-Franche-Comté, données produites par la Région Bourgogne-Franche-Comté Une réserve naturelle et son... -
Arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB et APPHN) en...
Contour des zones soumises à Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope en Bourgogne-Franche-Comté.Une Aire de protection de biotope (APB) fait partie des espaces naturels...
Services géospatiaux OGC
Un seul point d'accès pour tous les jeux de données géospatiaux de cette organisation.
WMS (Web Map Service)
Toutes les couches de l'organisation, styles SLD compris.
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WFS (Web Feature Service)
Géométries et attributs de toutes les couches.
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OGC API - Features
Catalogue des collections au format JSON.