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163 jeux de données trouvés

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• Sites de Bourgogne-Franche-Comté inscrits au patrimoine mondial de l'UNESCO

  Données mises à jour en février 2021. Il appartient à chaque Etat d'identifier et de délimiter les différents biens culturels et naturels situés sur son territoire lorsqu'ils...
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• Atelier des territoires en Bourgogne-Franche-Comté

  L’Atelier des territoires propose aux acteurs locaux d’élaborer collectivement une vision d’avenir à partir des atouts et des ressources locales, des dynamiques et des...
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• Masque de la région Bourgogne Franche-Comté

  Masque autour du périmètre de la région Bourgogne Franche-Comté et destiné à l'habillage de cartes
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• Nombre de reconnaissance au titre des catastrophes naturelles par commune de...

  Données communales qui recensent les arrêtés de catastrophes naturelles de la région Bourgogne-Franche-Comté. Quatre types de catastrophes naturelles sont dénombrées :...
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• Fréquence des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019

  Données communales de la région Bourgogne-Franche-Comté qui informent de la fréquence des sinistres causés par les inondations sur une période de plus de 20 ans et par commune...
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• Coût cumulé par habitant des sinistres inondation par commune sur la période...

  Données communales de la région Bourgogne-Franche-Comté qui estiment le coût des sinistres causés par les inondations sur une période de plus de 20 ans. Ce coût s’applique pour...
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• Coût cumulé des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019

  Données communales de la région Bourgogne-Franche-Comté qui estiment le coût des sinistres causés par les inondations sur une période de plus de 20 ans. Ce coût s’applique à la...
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• Périmètres des Territoires à Risque important d'Inondation (TRI) en région...

  Jeux de données reprenant l'ensemble des 6 Territoires à Risque important d'Inondation (TRI) réalisés en région Bourgogne-Franche-Comté.Données TRI produites par les services de...
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• Périmètres des Stratégies Locales de Gestion des Risques Inondation en...

  Ce fichier contient les périmètres des SLGRI de la région. Créées par la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010, les stratégies locales de gestion des risques d’inondation sont...
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• Périmètres des PAPI (Programmes d'Actions de Prévention des Inondations) en...

  La table précise l'état d'avancement des périmètres des Programmes d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) en Bourgogne-Franche-Comté. Ce fichier contient les projets....
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• Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Naturels en...

  Données communales qui recensent les PPRN (Inondation et/ou Mouvement de Terrain) de la région Bourgogne-Franche-Comté, en tenant compte des « ancêtres » des PPR que sont les...
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• Aléa sismique par commune en région Bourgogne-Franche-Comté (décret du 22/10/10)

  Aléa sismique par commune en BFC. Les zones sont définies par décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français. Les...
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• Atlas de la Biodiversité dans les Communes

  Le portrait de la biodiversité communale propose, pour chaque commune, une synthèse organisée en un document unique des connaissances publiques disponibles et mobilisables en...
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• Localisation des barrages en Bourgogne-Franche-Comté

  Localisation des barrages extrait de SIOUH2 (Système d'Information sur les Ouvrages Hydrauliques) extrait en janvier 2024. Données fournies par le pôle inter-régional en charge...
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• Stations de traitement des eaux usées en Bourgogne-Franche-Comté

  Extraction régionale en date du 18/02/19 du lot de données 2017 des "stations de traitement des eaux usées France entière" diffusé sur le Système d'Information sur l'Eau...
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• Zone favorable au développement de l'éolien

  Contexte : L’instruction du gouvernement du 26 mai 2021 invite les préfets de région à réaliser, en lien avec les collectivités locales, une cartographie des zones favorables au...
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• Territoires Zéro Déchets Zéro Gaspillage en Bourgogne-Franche-Comté

  Les appels à projets « Territoires zéro déchet, zéro gaspillage », lancés par le ministère de l’Environnement et portés par l’ADEME, visent à repérer et à accompagner les...
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• Contrats de transition écologique (CTE) en Bourgogne-Franche-Comté

  Contrats de transition écologique (CTE) suivis par la DREAL, données à jour de juillet 2019. Un contrat de transition écologique (CTE) est un contrat signé entre l’État et des...
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• Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de...

  La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type II de 2ème génération en Bourgogne-Franche-Comté.L'inventaire des...
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• Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de...

  La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type I de 2ème génération en Bourgogne-Franche-Comté.L'inventaire des ZNIEFF...
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