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  • Natura 2000 - Zones de Protection Spéciale (ZPS) - Directive Oiseaux en...

    La directive n°79-409 (CE) relative à la conservation des Oiseaux sauvages constitue un prolongement de la Convention de Paris du 18 octobre 1950 relative à la protection des...
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  • Unités paysagères de Bourgogne-Franche-Comté

    Table géographique délimitant les unités paysagères issues des atlas départementaux de la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle a été produite dans le cadre de l'étude de la...
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  • Ensemble paysagers de Bourgogne-Franche-Comté

    Table géographique représentant les ensembles paysagers de la région Bourgogne-Franche- Comté. Elle a été produite dans le cadre de l'étude de la DREAL sur la caractérisation de...
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  • Atlas des paysages de Bourgogne

    Les grands ensembles paysagers de Bourgogne. Atlas du paysage bourguignon produit en 1997 par la DIREN Bourgogne. Le document est composé d'une carte et d'une notice descriptive...
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  • Atlas des paysages de Franche-Comté - Unités paysagères

    Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise en compte des paysages lors des opérations d'aménagement du...
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  • Formation karstique en Bourgogne-Franche-Comté

    Couche construite en reprenant les entités de la couche ZONE KARSTIQUE de la BD LISA V2 et en en ajoutant d'autres de la couche POLYG_ELEMENTAIRES de la BD LISA V2. Les entités...
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  • Atlas des paysages de Franche-Comté - Sous-unités paysagères

    Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise en compte des paysages lors des opérations d'aménagement du...
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  • Lithologie simplifiée en Bourgogne-Franche-Comté

    La carte lithologique simplifiée représente les roches dominantes du sous-sol en France à l'échelle du millionième.
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  • Vulnérabilité intrinsèque des nappes souterraines en Bourgogne

    Cartographie préliminaire à la mise en place du réseau de suivi des produits phyto-sanitaires dans les eaux en région Bourgogne.Etude menée en 2001 par le BRGM (Service...
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  • État quantitatif eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté

    État quantitatif des masses d’eau souterraines en Bourgogne-Franche-Comté basé sur l’état des lieux 2019. La directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23...
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  • État chimique eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté

    État chimique des masses d’eau souterraines en Bourgogne-Franche-Comté basé sur l’état des lieux 2019. La directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23 octobre...
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  • État écologique eaux superficielles en Bourgogne-Franche-Comté

    La directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23 octobre 2000, dénommée « directive cadre sur l’eau (DCE) » établie un cadre pour une politique communautaire...
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  • État chimique eaux superficielles en Bourgogne-Franche-Comté

    La directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23 octobre 2000, dénommée « directive cadre sur l’eau (DCE) » établit un cadre pour une politique communautaire...
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  • Zones sensibles à l'eutrophysation en Bourgogne-Franche-Comté (Directive ERU)

    Périmètre des zones définies comme étant sensibles à l'eutrophysation conformément à la Directive Européenne Eaux Résiduelles Urbaines (ERU) de 1991. dernière mise à jour juin...
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  • Stations de traitement des eaux usées concernées par le Contentieux ERU...

    Données initialement basées sur un document produit par la Commission Européenne, il s’agit de l’avis motivé de la commission européenne du 14 mai 2020 pour manquements des...
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  • Zone touristique internationale (ZTI) de Dijon 2016

    Arrêté du 25 juillet 2016 délimitant une zone touristique internationale à Dijon en application de l'article L. 3132-24 du code du travail
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  • Zones sismiques en Bourgogne-Franche-Comté (décret du 22/10/10)

    Zones sismiques définies par décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français. Les zonages concernent 5 niveaux de...
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  • Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1...

    La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type I de 2ème génération interrégionales avec la Bourgogne-Franche-Comté....
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  • Zones hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté

    Extraction des zones hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni téléchargeables ni...
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  • Typologie des reliefs de Bourgogne-Franche-Comté

    Table géographique reprenant les grands types de relief structurant le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté à l'échelle macro-géographique. Elle caractérise le socle...
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