25 jeux de données trouvés

Organisations: DREAL Bourgogne-Franche-Comté Formats: ZIP

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  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et PLUi valant SCOT en...

    Données des périmètres des SCOT et PLUi valant SCOT en région Bourgogne-Franche- Comté (étendue). Données mises à jour au 1er janvier 2026, avec actualisation des données...
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  • Parcs éoliens en Bourgogne-Franche-Comté

    Localisation des parcs éoliens depuis leur instruction jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral. Les procédures de contentieux ne sont pas prises en compte. Définition...
    Flux OGC
  • Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Chalonnais

    Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Chalon-sur-Saône - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le...
    Flux OGC
  • Territoire à risque important d'inondation (TRI) de l'Auxerrois

    Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de l'Auxerrois - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard...
    Flux OGC
  • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) en Bourgogne-Franche-Comté

    Données des périmètres des PLUi en région Bourgogne-Franche-Comté et leur état d'avancement. Ce sont les documents d’urbanisme qui, à l’échelle d’un groupement de communes...
    Flux OGC

Services géospatiaux OGC

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WFS (Web Feature Service) Géométries et attributs de toutes les couches. À coller dans QGIS ou ArcGIS. Ouverte telle quelle dans un navigateur, cette URL renvoie une exception : c'est attendu.
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