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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal
Conseils municipaux et leurs délibérations depuis 1989 -
Dossiers Information Mairie - Ville de Besançon
Liste des Dossiers d'Information Mairie (DIM) transmis par les exploitants pour l’implantation ou la modification substantielle d'une installation radioélectrique sur la commune... -
Élections Départementales 2021 à Besançon
Élections Départementales 2021 à Besançon, résultats par canton -
Élections Législatives du 30/06/2024 (1° tour) Besançon circonscriptions 1...
Élections Législatives du 30/06/2024 (1° tour) Besançon circonscriptions 1 et 2 (Besançon seulement). Attention, les résultats sont seulement ceux de Besançon, et non pas de... -
Élections Régionales 2021 à Besançon
Résultats par bureau des élections régionales 2021 à Besançon -
Publication d'état-civil de décès à Besançon
publication d'état-civil de décès, dans les 30 dernier jours, dont les familles ont autorisé la parution -
Publication d'état-civil de mariage à Besançon
publication d'état-civil de mariage, dans les 30 dernier jours, dont les familles ont autorisé la parution -
Actes de la Ville de Besançon
L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et... -
CCAS de Besançon - Part des véhicules à faibles émissions dans le...
Fichier d’échange relatif aux données de renouvellement des parcs de véhicules et la part de véhicules à faibles émissions parmi eux Fichier CSV conforme à la norme...