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Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANDELNANS, Territoire de Belfort
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANDELNANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. -
Couche_90_DREAL_2021-07-06
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Cantons du Territoire de Belfort
Les cantons ont été créés, comme les départements, par la loi du 22 décembre 1789. Dans la plupart des cas, les cantons englobent plusieurs communes. Mais les cantons ne... -
Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANGEOT, 27 mai 2013,Territoire de Belfort
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANGEOT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. -
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Servitude d'utilité publique PM1 - Plan de Prévention des Risques Naturels -...
Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories... -
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