2 267 jeux de données trouvés

Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.

Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Tart-le-bas (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a...

Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.

Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la...

Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Perrigny-sur-l'Ognon (Arrêté préfectoral du 03/08/2010). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations....

Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Longvic a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage...

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un...

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Tart-l'abbaye et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes...

copie renommée de la couche AA_2023_PNForets fournie par le parc national des forets le 09 10 2023

Cette couche recense les zones de forte et moyenne densité d'indices d'aléas effondrements et affaissements induits par des cavités souterraines naturelles (phénomène de...

Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Pluvet.

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont...

Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Neuilly-lès-Dijon (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il...

Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 50dB(A) selon l’indicateur Ln,...

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...

bati2025_eh_ource_t20 Le fichier 'bati2025_eh_ource_t20' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial,...

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein...

Le Plan de prévention des Risques Naturels (PPRN) d’effondrement de carrières souterraines de la Commune de Val-Mont a été approuvé par arrêté préfectoral n° 1138 en date du 11...