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Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Lusigny-sur-Ouche...
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Lusigny-sur-Ouche. -
Périmètre total du PPRT de la Raffinerie du Midi en Côte-d'Or
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR... -
Cartes de bruit stratégiques - Routes nationales - carte de type B (nuit) en...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Zone réglementée du PPRT de l'entrepôt pétrolier dijonnais en Côte-d'Or
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Varois-et-Chaignot...
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Varois-et-Chaignot. -
Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes non concédées - carte de type A...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes concédées - carte de type A (Jour)...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (nuit) pour...
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à... -
Table contenant la liste des actes instituant la servitude d'utilité...
Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de... -
Périmètre de classement sonore des infrastructures ferroviaires en Côte d'Or
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Radars tronçons en Côte-d'Or valide depuis janvier 2017
Radars fixes en Côte-d'Or. La localisation sur cette couche est réalisée au tronçon de route. Date de validité des données : janvier 2017 Fournies par DDT21/SSER : décembre 2018 -
Isocotes des inondations de la Vouge en Côte-d'Or
Les isocotes représentent les niveaux d’eau de même altitude pour la crue de référence d’occurrence 100 ans. Cette couche a été obtenue par modélisation dans le cadre de l’étude... -
Entité surfacique à l'origine du risque d'un Plan de prévention des risques...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Carte de type A des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Carte de type A des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A311) de...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale à...
Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale à fiscalité propre -
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Couternon en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Couternon (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Fauverney en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Fauverney -
N_ZONE_REG_PPRN_30062023_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Vouge a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N_ZONE_REG_PPRN_30062023_S_021... -
Plan de prévention des risques naturels pour le secteur de Saône - secteur 2...
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne le secteur de Saône - secteur 2 et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/04/2008. Les différentes couches...
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