2 265 jeux de données trouvés

Nombre de logements sociaux actifs par commune et par type de logements (T1, T2, T3...)

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou...

Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.

Le Plan de prévention des risques naturels multirisques de ruissellement et d'inondation de la Commune de Chenôve a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 06/02/2013....

Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Bligny-sur-Ouche.

Radars fixes en Côte-d'Or. La localisation sur cette couche est réalisée au tronçon de route. Date de validité des données : janvier 2017 Fournies par DDT21/SSER : décembre 2018

Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Chenôve (Arrêté préfectoral du 06/02/2013). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations et...

Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Trouhans

Recensement du patrimoine architectural, urbain et paysage d’intérêt local à l’échelle des quatre intercommunalités de Côte d’Or (le Grand Dijon, la communauté de communes de...

Carte des enjeux ponctuels. Ces données sont issues de l’étude hydraulique de la Vouge, Biètre et Cents Fonts réalisé par le bureau d’étude BRLI en 2017 sous maîtrise d’ouvrage...

Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Varanges (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a...

Ce jeu de données est un focus du suivi des documents d'urbanisme sur le territoires des communes concernées par les "Climats de Bourgogne". Cette données à été mise à jour au...

Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Longeault (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a...

Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Vénarey-lès-Laumes

Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Magny les Aubigny a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente...

Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la...

Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Gilly-les-Cîteaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente...

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne le secteur de Saône - secteur 1 et a été approuvé par arrêté préfectoral du 28/12/2006. Les différentes couches...

La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...

Ce lot de données regroupe l'ensemble des données concernant les plans de prévention des risques naturels (PPRN) inondation du département de la Côte-d'Or.