2 265 jeux de données trouvés

La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...

Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.

La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Fauverney et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans...

Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.

Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à...

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...

"Une Zone de répartition des eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou fractions de ceux-ci caractérisés par une insuffisance, autre...

La limite du Plan Paysage du bassin Carrier de Comblanchien correspond aux limites des communes concernées par les Carrières de Comblanchien. Cette limite correspond...

Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Is-sur-Tille (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y...

Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Izeure a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le périmètre...

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne le secteur de Saône - secteur 3 et a été approuvé par arrêté préfectoral du 30/12/2008. Les différentes couches...

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne le secteur de Saône - secteur 2 et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/04/2008. Les différentes couches...

Ensemble des communes incluses ou traversées par un cercle de 15 km autour des limites communales d'une unité urbaine (UU) de plus de 15 000 habitants et non incluses dans un...

La délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le cadre du décret n° 93-1038 du 27 août 1993, qui transcrit en droit...

Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Magny les Aubigny a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...

Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.

Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Varois-et-Chaignot.

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un...

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains...