2 265 jeux de données trouvés

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  • Publication d'état-civil de décès à Besançon

    publication d'état-civil de décès, dans les 30 dernier jours, dont les familles ont autorisé la parution
  • Publication d'état-civil de mariage à Besançon

    publication d'état-civil de mariage, dans les 30 dernier jours, dont les familles ont autorisé la parution
  • Recueil des Actes Administratifs de la Ville de Besançon

    Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le recueil des actes administratifs rassemble le dispositif des délibérations à caractère réglementaire du conseil municipal, les...
  • Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

    Conseils municipaux et leurs délibérations depuis 1989
  • Enquête qualité de vie / qualité de Ville

    Enquête réalisée auprès du Panel d'habitants de Besançon sur leurs perception de la qualité de vie et qualité de ville
  • Stratégie Régionale de la Connaissance en Bourgogne-Franche-Comté

    La Stratégie Régionale de la Connaissance en Bourgogne-Franche-Comté a été définie entre l'Etat, la Région et l'INSEE en 2018. L'objectif est de : - Construire avec les...
  • sites et sols pollués en Bourgogne-Franche-Comté (donnée à la commune)

    Extraction de décembre 2017 de la base de données nationale BASOL. Données à la commune avec localisation du site (coordonnées), mises en forme et enrichies par le lien url...
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  • Sites économiques

    Localisation des sites économiques sur Dijon Métropole. Pour comprendre la structure de la donnée, se référer au document ci-dessous:
  • GeoJSON
  • CSV
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  • Signalements de l'Application Mobile OnDijon

    Nombre total de signalements citoyens sur l'application mobile OnDijon. Le filtre Territoire "Quartiers de Dijon" est un zoom sur la commune de Dijon. Le filtre est donc...
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  • Sénateurs de Bourgogne-Franche-Comté

    Donnée cartographiques des sénateurs élus, dont les informations proviennent du site du Sénat.
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  • Sections issues du cadastre

    Sections cadastrales de Dijon Métropole (source DGFiP).
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  • Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de la Franche-Comté

    Le Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) constitue un outil intégrateur de mise en oeuvre du Grenelle de l’Environnement en matière de biodiversité. Il...
  • Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de la Bourgogne

    Le Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) a pour objectif d’assurer la préservation et/ou la remise en état des continuités écologiques terrestres et...
  • Résultats du Référendum de 2005

    Le référendum français sur le traité établissant une Constitution pour l'Europe a lieu le 29 mai 2005. La question posée aux électeurs est « Approuvez-vous le projet de loi qui...
  • Réseau qualité DCE des eaux souterraines en Bourgogne

    Localisation des points de contrôle qualité et leur appartenance aux différents réseaux : RCO (Réseau de Contrôle Opérationnel), RCS (Réseau de Contrôle Surveillance)
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  • Répertoire SIRENE

    Ce fichier recense les 3871 établissements actifs enregistrés au répertoire SIRENE tenu par l'insee et localisés dans les 24 communes de la CCMT. Les informations renseignées...
  • Régions hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté

    Extraction des régions hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni téléchargeables ni...
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  • Réferentiel des Obstacles à l'Ecoulement (ROE) en région Bourgogne-Franche-Comté

    données produites par l'Agence Française pour la Biodiversité (AFB) au niveau national et validées au 28/08/2018 Le référentiel ROE « référentiel des obstacles à l’écoulement »...
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  • Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).