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Recensement des zones de mesures compensatoires pour les zones naturelles...
Un projet d’aménagement impacte l’environnement et la législation actuelle préconise de prévoir des zones réservées pour compenser la perte de bio-diversité et constituer ainsi... -
Recensement des Etablissements d'accueil de jeunes enfants
Ce set de données de la CAF permet de connaitre tous les EAJE financés par la CAF dans le département du 71, ainsi que le nombre de places associées. liens de mises à jour :... -
Recensement agricole 2020
Les présentes données ont été produites par AGRESTE - DRAAF Bourgogne-Franche-Comté - Recensement Agricole 2020 et sont disponibles sous forme de tableur à... -
Qualité des masses d'eau superficielles en Bourgogne
Données 2013 issues des agences de l'eau Rhône-Méditerranée, Seine-Normandie et Loire-Bretagne (Etat des lieux 2013 en vue de la révision des SDAGE). Données sur l'état... -
Qualité des masses d'eau souterraines en Bourgogne (2011)
Données sur l'objectif de bon état global et sur l'état chimique par masse d'eau -
Protections de berges présentes sur les cours d'eau de l'amont du bassin du Loing
Données géographiques décrivant les protections de berges présentes sur les cours d'eau de l'amont du bassin du Loing relevées sur le terrain entre 2014 et 2016 ainsi que les... -
Programme d’appui Petite Ville de Demain en région Bourgogne Franche-Comté
Programme d’appui Petite Ville de Demain – données de cadrage au 26 février 2021. Initiative en faveur de la revitalisation des petites villes. Elle s’adresse aux villes de... -
Présidents de Communauté d'agglomération de Bourgogne-Franche-Comté
gabaris pour une fiche de métadonnées -
Prairies sensibles
Les surfaces désignées comme prairies sensibles sont les prairies permanentes majoritairement herbacées faisant partie des zones Natura 2000 et présentant une richesse... -
Potentiel radon des formations géologiques par commune en Bourgogne-Franche-Comté
Identification à la commune du potentiel radon et classement en 3 catégories d'aléa (1 faible, 2 moyen, 3 fort) Les facteurs contrôlant la concentration du radon dans l’air... -
Population Région BFC
Population des départements /!\ DONNEES FICTIVES POUR USAGE DE DEMONSTRATION UNIQUEMENT -
Pays et Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de Bourgogne-Franche-Comté
Le Pays est un territoire cohérent sur le plan géographique, culturel, économique ou social, à l’échelle d’un bassin de vie ou d’un bassin d’emploi. Il exprime la communauté... -
Points d'eau incendie (pei) de la CCMT
Ensemble des points d'eau incendie répertoriés sur le territoire de la Saône-et-Loire, répondant à la définition du Règlement Départemental de Défense Extérieure Contre... -
Points d'apports volontaires (PAV) sur le territoire de la CCMT
Liste des points d'apports volontaires situés sur le territoire de la CCMT. Nous retrouvons ici les PAV pour les éléments suivants : le verre, les emballages et le papier, le... -
PLUi-HD - Prescriptions ponctuelles
Prescriptions ponctuelles du PLUi-HD de DIjon Métropole. Pour consulter les pièces du dossier complet du PLUi-HD, cliquez sur lien suivant:- ZIP
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PLUI-HD - Prescriptions linéaires
Prescriptions linéaires du PLUi-HD de Dijon Métropole. Pour consulter les pièces du dossier complet du PLUi-HD, cliquez sur lien suivant: Pièces du dossier PLUi-HD Dijon MétropolePLUi-HD - Informations ponctuelles
Informations ponctuelles du PLUi-HD de Dijon Métropole. Pour consulter les pièces du dossier complet du PLUi-HD, cliquez sur lien suivant:- ZIP
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Plans Locaux de l'Habitat (PLH) en Bourgogne-Franche-Comté
Données à jour du 1er janvier 2016. Le programme local de l’habitat (PLH) est un document stratégique de programmation qui inclut l’ensemble de la politique locale de l’habitat...Plans Climats Energie Territoriaux prescrits par la Loi Grenelle 2 en Bourgogne
Périmètre des territoires devant se lancer dans une démarche de Plan Climat Energie Territorial, conformément à la Loi Grenelle 2 (juillet 2010). Un Plan Climat Energie...Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).