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Indicateurs 2024 foncier économique consolidés à la commune
Ensemble des indicateurs décrivant les sites économiques et leur foncier économique consolidés à la commune, valables pour le millésime 2024. Un site économique est un espace... -
Résultats du Référendum de 2005
Le référendum français sur le traité établissant une Constitution pour l'Europe a lieu le 29 mai 2005. La question posée aux électeurs est « Approuvez-vous le projet de loi qui... -
Logements et résidences principales en 2019
Les données fournissent des résultats sur les logements, résidences principales, résidences secondaires et logements occasionnels, logements vacants, maisons, appartements -
Référentiel Territorial de Bourgogne-Franche-Comté
Le Référentiel Territorial de Bourgogne-Franche-Comté constitue un socle de données de référence visant à rassembler, harmoniser et diffuser les principales informations... -
Pays et Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de Bourgogne-Franche-Comté
Le Pays est un territoire cohérent sur le plan géographique, culturel, économique ou social, à l’échelle d’un bassin de vie ou d’un bassin d’emploi. Il exprime la communauté... -
Épisodes de pollution prévus ou constatés
Deux ressources sont disponibles dans cette connaissance : - {Niveau de vigilance pollution atmosphérique pour les bassins d’air de la région Bourgogne-Franche-Comté pour la... -
Les zones blanches de la croissance territoriale
Découvrez l'étude sur les nouvelles données -
Périmètre de l'Etablissement Public d'Aménagement et de Gestion des Eaux...
Périmètre d'intervention de l'EPAGE Sequana depuis 2025 -
Label Grands Sites de France en région Bourgogne-Franche-Comté
Le label Grand Site de France est un label sélectif et exigeant, qui est délivré au gestionnaire d'un site remarquable, protégé par son classement au titre de la loi du 2 mai... -
Niveaux annuels de polluants dans l'air ambiant issus de la modélisation sur...
Niveaux annuels des polluants dioxyde d’azote NO2, Ozone O3 et particules en suspension PM10, PM2.5 issus de la modélisation du territoire Bourgogne-Franche-Comté par année sur... -
PLUi-HD - Prescriptions surfaciques
Prescriptions surfaciques du PLUi-HD de Dijon Métropole. Pour consulter les pièces du dossier complet du PLUi-HD, cliquez sur lien suivant:- ZIP
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Décisions et avis de l'autorité environnementale en Bourgogne-Franche-Comté
Localisation à la maille communale des projets instruits au titre de l'évaluation environnementale, et qui relèvent d'un examen au cas par cas ou d'une étude d'impact, ainsi que...perimetre-dintervention-du-smym
Limites administratives du Syndicat Mixte Yonne Médianinventaire-des-milieux-humides
Inventaire des milieux humides, sur le territoire du SMYM, en 2024. Inventaire réalisé par le Conservatoire des Espaces Naturels de Bourgogne Franche Comté (CENBFC).Sites naturels classés en région Bourgogne-Franche-Comté
Périmètres des sites naturels classés selon la loi du 2 mai 1930. Les objectifs des sites naturels sont la conservation ou la préservation d''espaces naturels ou bâtis...Zonages des Territoires d'Industrie en Bourgogne-Franche-Comté 2023-2027
Zonages des Territoires d'Industrie en Bourgogne-Franche-Comté 2023-2027 d'après ANCT Agence de Cohésion Nationale des TerritoiresVous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).