2 263 jeux de données trouvés

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  • Indicateurs 2024 foncier économique consolidés à la commune

    Ensemble des indicateurs décrivant les sites économiques et leur foncier économique consolidés à la commune, valables pour le millésime 2024. Un site économique est un espace...
  • Résultats du Référendum de 2005

    Le référendum français sur le traité établissant une Constitution pour l'Europe a lieu le 29 mai 2005. La question posée aux électeurs est « Approuvez-vous le projet de loi qui...
  • Logements et résidences principales en 2019

    Les données fournissent des résultats sur les logements, résidences principales, résidences secondaires et logements occasionnels, logements vacants, maisons, appartements
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  • Référentiel Territorial de Bourgogne-Franche-Comté

    Le Référentiel Territorial de Bourgogne-Franche-Comté constitue un socle de données de référence visant à rassembler, harmoniser et diffuser les principales informations...
    Flux OGC
  • Pays et Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de Bourgogne-Franche-Comté

    Le Pays est un territoire cohérent sur le plan géographique, culturel, économique ou social, à l’échelle d’un bassin de vie ou d’un bassin d’emploi. Il exprime la communauté...
    Flux OGC
  • Épisodes de pollution prévus ou constatés

    Deux ressources sont disponibles dans cette connaissance : - {Niveau de vigilance pollution atmosphérique pour les bassins d’air de la région Bourgogne-Franche-Comté pour la...
    Flux OGC
  • Les zones blanches de la croissance territoriale

    Découvrez l'étude sur les nouvelles données
  • Périmètre de l'Etablissement Public d'Aménagement et de Gestion des Eaux...

    Périmètre d'intervention de l'EPAGE Sequana depuis 2025
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  • Label Grands Sites de France en région Bourgogne-Franche-Comté

    Le label Grand Site de France est un label sélectif et exigeant, qui est délivré au gestionnaire d'un site remarquable, protégé par son classement au titre de la loi du 2 mai...
    Flux OGC
  • Niveaux annuels de polluants dans l'air ambiant issus de la modélisation sur...

    Niveaux annuels des polluants dioxyde d’azote NO2, Ozone O3 et particules en suspension PM10, PM2.5 issus de la modélisation du territoire Bourgogne-Franche-Comté par année sur...
  • PLUi-HD - Prescriptions surfaciques

    Prescriptions surfaciques du PLUi-HD de Dijon Métropole. Pour consulter les pièces du dossier complet du PLUi-HD, cliquez sur lien suivant:
  • ZIP
  • CSV
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  • Décisions et avis de l'autorité environnementale en Bourgogne-Franche-Comté

    Localisation à la maille communale des projets instruits au titre de l'évaluation environnementale, et qui relèvent d'un examen au cas par cas ou d'une étude d'impact, ainsi que...
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  • perimetre-dintervention-du-smym

    Limites administratives du Syndicat Mixte Yonne Médian
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  • inventaire-des-milieux-humides

    Inventaire des milieux humides, sur le territoire du SMYM, en 2024. Inventaire réalisé par le Conservatoire des Espaces Naturels de Bourgogne Franche Comté (CENBFC).
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  • Sites naturels classés en région Bourgogne-Franche-Comté

    Périmètres des sites naturels classés selon la loi du 2 mai 1930. Les objectifs des sites naturels sont la conservation ou la préservation d''espaces naturels ou bâtis...
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  • Zonages des Territoires d'Industrie en Bourgogne-Franche-Comté 2023-2027

    Zonages des Territoires d'Industrie en Bourgogne-Franche-Comté 2023-2027 d'après ANCT Agence de Cohésion Nationale des Territoires
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  • Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).