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  • Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Technologiques...

    Communes couvertes par un Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Bourgogne-Franche-Comté La loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des...
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  • Arrêt des grues cendrées migration BFC

    Communes concernées par l'arrêt des grues cendrées lors de leur migration sur la région BFC dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates - article III-g...
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  • Extrait des zones inondables dans le cadre du 7ème programme d’actions...

    Extrait des zones inondables du val d’Allier, val de Saône, val de Loire et du Doubs sur la région BFC dans le cadre du 7ème programme d’actions régionale Nitrates Extraite de...
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  • Sites naturels inscrits en région Bourgogne-Franche-Comté

    Il s'agit des sites naturels inscrits en région Bourgogne-Franche-Comté. Les objectifs des sites naturels sont la conservation ou la préservation d'espaces naturels ou bâtis...
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  • Zones d'Actions Renforcées (ZAR) de Bourgogne-Franche-Comté

    Délimitation des périmètres liés aux captages retenus au titre des Zones d'Actions Renforcées (ZAR) sur la région Bourgogne-Franche-Comté dans le cadre du 7ème programme...
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  • Aire de présences du Grand-Tétras dans le massif du Jura

    Contour des zones de présences du Grand Tétras de niveau 1 et de niveau 2. Les zones de type 1 correspondent à l’ensemble de l’aire de présence actuelle des oiseaux. Les zones...
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  • Plans Climat Air Énergie Territoriaux (PCAET) en Bourgogne-Franche-Comté

    La DREAL Bourgogne-Franche-Comté est chargée de l’instruction des plans climat air énergie territoriaux (PCAET), de l’animation du réseau des Directions Départementales des...
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  • Établissement Public Territoriale de Bassin (EPTB) en Bourgogne-Franche-Comté

    Délimitation des Établissements Publics Territoriaux de Bassin (EPTB) sur la région Bourgogne-Franche-Comté. Les Établissements Publics Territoriaux de Bassin (EPTB) sont des...
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  • Programmes Locaux d'Habitat (PLH) et Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux...

    Données à jour du 1er janvier 2026. EPCI de BFC concernées par un PLUH en élaboration, en exécution ou en abandon et PLUi valant PLH : oui Lorsqu’ils sont élaborés et approuvés...
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  • Unités Urbaines en Bourgogne-Franche-Comté (INSEE 2010)

    Données INSEE L'unité urbaine est une commune ou un ensemble de communes qui comporte sur son territoire une zone bâtie d'au moins 2 000 habitants où aucune habitation n'est...
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  • Aires d'attraction des villes 2020

    L’aire d’attraction d’une ville définit l’étendue de son influence sur les communes environnantes. Une aire est composée d’un pôle défini à partir de critères de population et...
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  • Sites de Bourgogne-Franche-Comté inscrits au patrimoine mondial de l'UNESCO

    Données mises à jour en février 2021. Il appartient à chaque Etat d'identifier et de délimiter les différents biens culturels et naturels situés sur son territoire lorsqu'ils...
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  • Atelier des territoires en Bourgogne-Franche-Comté

    L’Atelier des territoires propose aux acteurs locaux d’élaborer collectivement une vision d’avenir à partir des atouts et des ressources locales, des dynamiques et des...
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  • Masque de la région Bourgogne Franche-Comté

    Masque autour du périmètre de la région Bourgogne Franche-Comté et destiné à l'habillage de cartes
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  • Nombre de reconnaissance au titre des catastrophes naturelles par commune de...

    Données communales qui recensent les arrêtés de catastrophes naturelles de la région Bourgogne-Franche-Comté. Quatre types de catastrophes naturelles sont dénombrées :...
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  • Fréquence des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019

    Données communales de la région Bourgogne-Franche-Comté qui informent de la fréquence des sinistres causés par les inondations sur une période de plus de 20 ans et par commune...
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  • Coût cumulé par habitant des sinistres inondation par commune sur la période...

    Données communales de la région Bourgogne-Franche-Comté qui estiment le coût des sinistres causés par les inondations sur une période de plus de 20 ans. Ce coût s’applique pour...
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  • Coût cumulé des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019

    Données communales de la région Bourgogne-Franche-Comté qui estiment le coût des sinistres causés par les inondations sur une période de plus de 20 ans. Ce coût s’applique à la...
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  • Périmètres des Territoires à Risque important d'Inondation (TRI) en région...

    Jeux de données reprenant l'ensemble des 6 Territoires à Risque important d'Inondation (TRI) réalisés en région Bourgogne-Franche-Comté.Données TRI produites par les services de...
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  • Périmètres des Stratégies Locales de Gestion des Risques Inondation en...

    Ce fichier contient les périmètres des SLGRI de la région. Créées par la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010, les stratégies locales de gestion des risques d’inondation sont...
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