2 265 jeux de données trouvés

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  • Conteneurs pour la collecte des ordures ménagères

    Conteneurs pour la collecte des ordures ménagères, placés sur la voie publique, avec indication de la contenance du bac et du type de bac (roulant ou enterré).
  • Zones de stationnement pour les campings-cars

    Repérage des aires de stationnement pour des véhicules autres que les automobiles, sur le domaine publics.
  • Equipements collectifs

    Base de données des équipements collectifs publics (administratifs, scolaires, sports, loisirs, culturels, sanitaire, social, justice…).
  • Points d'accès à l'eau potable

    Localisation des points d'accès à l'eau chez les commerçants de la commune d'Arles
  • Bornes fontaines d'eau potable

    Bornes fontaines d'eau potable sur le domaine public.
  • Zones d'activités économiques - Périmètres en vigueur

    Périmètres des zones d'activités économiques de compétence communautaire ou communale. Les périmètres de compétence communautaire sont définis par la délibération CC2017_122 du...
  • Adresses postales

    Base données locale des adresses postales
  • Régions naturelles de Bourgogne Franche-Comté

    BFC_REGIONS_NATURELLES_v1 délimite des unités écologiques en région Bourgogne Franche-Comté.Elle complète la délimitation des unités paysagères sous l'angle biogéographique....
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  • Bureaux de vote BESANCON

    Emplacement des bureaux de vote sur la commune de Besançon.
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  • Limites des bureaux de vote

    Limites des bureaux de vote sur la commune de Besançon au format shape
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  • Support intermediaire du réseau d'éclairage public de l'Yonne

    Support intermediaire du réseau d'éclairage public sans luminaire sur le département de l'Yonne au format shape.
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  • Support poteau des luminaires

    Support du réseau d'éclairage public munie d'un luminaire sur le département de l'Yonne.
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  • Tronçons de cours d'eau prioritaires du SAGE Allan pour une restauration...

    Identification des tronçons de cours d'eau du périmètre du SAGE Allan prioritaires pour une restauration morphologique, issue des travaux du Comité technique Morphologie de la CLE
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  • Périmètre du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du bassin de l'Allan

    Périmètre arrêté par arrêté interpréfectoral (25-70-90) n°2012 du 19 septembre 2012
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  • Plans d'eau dans le périmètre du SAGE Allan

    Les plans d'eau sont très nombreux sur le périmètre du SAGE Allan. Pour leur très grande majorité, il s'agit de plans d'eau artificiels, le plus souvent édifiés en barrage de...
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  • Zones d'application des règles du SAGE Allan

    Le SAGE Allan comporte 4 règles, applicables à différentes parties du territoire. La règle 1 relative aux volumes prélevables s'applique à l'ensemble du sous-bassin de la...
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  • Pôles d'échanges stratégiques

    Liste des pôles d'échanges stratégiques de la région déterminés par la Direction des mobilités et infrastructures. Ces pôles sont des gares ferroviaires du territoire régional....
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  • ADRESSE Premium

    Le produit ADRESSE PREMIUM est un produit complémentaire aux bases de données de l’IGN. Le produit est composé des thèmes suivants :
    • A_ADR-PARC qui contient des objets...
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