2 263 jeux de données trouvés

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  • Stratégie Régionale de la Connaissance en Bourgogne-Franche-Comté

    La Stratégie Régionale de la Connaissance en Bourgogne-Franche-Comté a été définie entre l'Etat, la Région et l'INSEE en 2018. L'objectif est de : - Construire avec les...
  • sites et sols pollués en Bourgogne-Franche-Comté (donnée à la commune)

    Extraction de décembre 2017 de la base de données nationale BASOL. Données à la commune avec localisation du site (coordonnées), mises en forme et enrichies par le lien url...
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  • Sénateurs de Bourgogne-Franche-Comté

    Donnée cartographiques des sénateurs élus, dont les informations proviennent du site du Sénat.
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  • Sections issues du cadastre

    Sections cadastrales de Dijon Métropole (source DGFiP).
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  • Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de la Franche-Comté

    Le Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) constitue un outil intégrateur de mise en oeuvre du Grenelle de l’Environnement en matière de biodiversité. Il...
  • Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de la Bourgogne

    Le Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) a pour objectif d’assurer la préservation et/ou la remise en état des continuités écologiques terrestres et...
  • Réseau qualité DCE des eaux souterraines en Bourgogne

    Localisation des points de contrôle qualité et leur appartenance aux différents réseaux : RCO (Réseau de Contrôle Opérationnel), RCS (Réseau de Contrôle Surveillance)
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  • Répertoire SIRENE

    Ce fichier recense les 3871 établissements actifs enregistrés au répertoire SIRENE tenu par l'insee et localisés dans les 24 communes de la CCMT. Les informations renseignées...
  • Régions hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté

    Extraction des régions hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni téléchargeables ni...
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  • Réferentiel des Obstacles à l'Ecoulement (ROE) en région Bourgogne-Franche-Comté

    données produites par l'Agence Française pour la Biodiversité (AFB) au niveau national et validées au 28/08/2018 Le référentiel ROE « référentiel des obstacles à l’écoulement »...
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  • Recensement des zones de mesures compensatoires pour les zones naturelles...

    Un projet d’aménagement impacte l’environnement et la législation actuelle préconise de prévoir des zones réservées pour compenser la perte de bio-diversité et constituer ainsi...
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  • Recensement des Etablissements d'accueil de jeunes enfants

    Ce set de données de la CAF permet de connaitre tous les EAJE financés par la CAF dans le département du 71, ainsi que le nombre de places associées. liens de mises à jour :...
  • Qualité des masses d'eau superficielles en Bourgogne

    Données 2013 issues des agences de l'eau Rhône-Méditerranée, Seine-Normandie et Loire-Bretagne (Etat des lieux 2013 en vue de la révision des SDAGE). Données sur l'état...
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  • Qualité des masses d'eau souterraines en Bourgogne (2011)

    Données sur l'objectif de bon état global et sur l'état chimique par masse d'eau
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  • Protections de berges présentes sur les cours d'eau de l'amont du bassin du Loing

    Données géographiques décrivant les protections de berges présentes sur les cours d'eau de l'amont du bassin du Loing relevées sur le terrain entre 2014 et 2016 ainsi que les...
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  • Programme d’appui Petite Ville de Demain en région Bourgogne Franche-Comté

    Programme d’appui Petite Ville de Demain – données de cadrage au 26 février 2021. Initiative en faveur de la revitalisation des petites villes. Elle s’adresse aux villes de...
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  • Prairies sensibles

    Les surfaces désignées comme prairies sensibles sont les prairies permanentes majoritairement herbacées faisant partie des zones Natura 2000 et présentant une richesse...
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