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Déplacement et Insertion des jeunes en zone de revitalisation rurale
Une étude a été menée par l'INSEE. "Dans les zones rurales de Bourgogne Franche Comté, la population est... -
Bourgogne Franche Comté : Première région rurale de France
Au 1er janvier 2018, 1,5 million de personnes résident dans l'espace rural de la Bourgogne-Franche-Comté, soit plus de la moitié des habitants de la région. Constitué de... -
Aires d'attraction des villes 2020
L’aire d’attraction d’une ville définit l’étendue de son influence sur les communes environnantes. Une aire est composée d’un pôle défini à partir de critères de population et... -
Recensement, son calendrier communal
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Base permanente des équipements localisée sur la région
La base permanente des équipements (BPE) est une source statistique qui fournit le niveau d'équipements et de services rendus à la population sur un territoire. Les résultats... -
Grille communale de densité, tableur et couche géographique
Vous trouverez à disposition un tableur produit par l'INSEE remaniée pour être utilisable, ainsi qu'une couche d'information géographique. L'équipe IDéO BFC a réalisé une... -
Emprises des LIDAR produits en Bourgogne Franche Comté
La présente couche est une compilation des emprises des partenaires sollicités. Le but de cette ressource est de permettre la communication et l'échange entre acteurs autour des... -
Couverture des structures d'insertion sur le marché du travail
Les structures de l’insertion par l’activité économique (IAE) et les entreprises adaptées (EA) ont pour mission de réinsérer sur le marché du travail des personnes qui en sont... -
DDT 70- Relations entre les actes et les servitudes d'utilité publique de la...
Table exprimant les relations entre les servitudes et les actes instituant ses servitudes. (tel acte de la table ACTE_SUP_070 institue telle servitude de la table SERVITUDE_070)... -
DDT 70 - Classification des Cours d'Eau expertisés 2020
Couche compilant les tronçons expertisés et complétés par le SER et qui fait référence aux fichiers suivants : L_COURSDEAU_GRAYLOIS_070, L_COURS_DEAU_ZONE_PROGRESSIVE_L_070,... -
DDT 70- Assiette de la servitude d'utilité publique PM1
L'assiette d'une servitude est la zone géographique à l'intérieur de laquelle s'applique la servitude. Dans le cas des PM1, l'assiette est égale au tracé du générateur (obtenue... -
DDT 70 - SPANC (Service Public d'Assainissement Non Collectif)
Etat d'avancement des communes ou EPCI ayant mis en place un service public d'assainissement non collectif. Mise à jour février-mars 2016. -
DDT 70 - Classification des cours d'eau du Graylois
Classification des cours d'eau complétée et mis à jour avec les données de 2016. Une dizaine de communes a été ajoutée à l'arrêté Directives Nitrates (arrêtés préfectoraux du 7... -
DDT 70 - Atlas des Mouvements de Terrain en Haute-Saône
Ce document permet une capitalisation des données géologiques détenues par les services et par les collectivités. Une exploitation de ces données a été faite afin de les... -
DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) du CONEY
Cartographie des champs d'inondation. Données décembre 2006. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les... -
DDT 70- Zone réglementaire du PPRI n°20090015 Durgeon_Amont_Hors_Durgeon_Aval
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
DDT 70 - Emprise classement sonore des voies routières nationales et...
Périmètres impactés par le classement sonore des routes nationales et routes départementales en Haute-Saône suite à l'arrêté DDT 70 n°340 et n° 341 du 10 juillet 2015 -
DDT 70 - Zone Nord expertiséee CE (arrêté préfectoral du 27 février 2017)
Zone au nord de la Haute-Saône expertisée en 2017. Données SER. Arrêté n° 108 du 27 février 2017 -
DDT 70 - Sinistres survenus aux gonflements d'argile en Haute-Saône
Document de connaissance suite au rapport d'étude du BRGM/RP-52590-FR (document public) et positionnement des sinistres survenus aux gonflements d'argile au format mapinfo. Date... -
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20080025 de la Communauté de Communes du Val de Semouse
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).