2 264 jeux de données trouvés

Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Longvic a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage...

Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saint Nicolas les Cîteaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche...

Ensemble des communes incluses ou traversées par un cercle de 15 km autour des limites communales d'une unité urbaine (UU) de plus de 15 000 habitants et non incluses dans un...

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...

"Une Zone de répartition des eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou fractions de ceux-ci caractérisés par une insuffisance, autre...

Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 2 (Arrêté préfectoral du 03/04/2008). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations....

Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR...

Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Brazey-en-Plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 31/12/2008. Cette couche représente le...

Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Saint-Julien.

La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Rouvres-en-Plaine et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches...

La classe d'un système d'endiguement au sens de l'article R. 562-13 est déterminée conformément au tableau ci-dessous : POPULATION PROTÉGÉE par le système d'endiguement A -...

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un...

Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.

Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Montbard a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 31/12/2009. Cette couche représente le zonage...

Le fichier 'bati2025_eh_ource_t5' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, industriel...) situé...

Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Varois-et-Chaignot.

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Varois-et-Chaignot et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches...

Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Saône - secteur 4 a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30/12/2008. Cette couche représente le zonage...