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N_ZONE_REG_PPRN_20190009_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Izeure a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Carte de type A des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Trouhans en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Trouhans (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a... -
Cartes de bruit stratégiques - Voies communales - carte de type C (nuit) en...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Gissey-sur-Ouche en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Gissey-sur-Ouche (Arrêté préfectoral du 27/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il... -
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées...
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à... -
Zonage des aléas du PPRN de Semur-en-Auxois en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Semur-en-Auxois (Arrêté préfectoral du 31/12/2009). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il... -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Tart-l'abbaye en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Tart-l'abbaye a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le... -
Zonage réglementaire du PPRN multirisques inondation de la Commune de...
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Longeault a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage... -
Zonage des aléas du PPRN de Baubigny en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Baubigny (Arrêté préfectoral du 15/07/2013). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations et mouvement... -
Aléa inondation pour une crue de la Vouge d'occurrence 100 ans, pour la Côte-d'Or
Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 100 ans. Cette modélisation a été effectué dans le cadre de l’étude... -
Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des...
L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Carte de type C des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Aléas multiples du PPRN de la commune de Glanon en Côte-d'Or
Table non géométrique décrivant les zones multi-aléas du PPRN de la commune de Glanon. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une... -
Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 30 ans, pour la Côte-d'Or
Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 30 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées... -
Table des autorisations éoliennes pour la Côte-d'Or
Les projets d'installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent sont autorisés par un arrêté préfectoral unique, dénommé "autorisation unique".... -
N_PERIMETRE_PPRN_20190007_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Flagey-Echezeaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le... -
Carte de type A des Zones agregées exposées au bruit (nuit) pour le réseau...
Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 50dB(A) selon l’indicateur Ln,...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).