2 264 jeux de données trouvés

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  • Mouvements de terrain de type effondrement hors Plan de Prévention des...

    Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs. Elles portent sur l'aléa affaissement/effondrement lié à la présence...
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  • Crue de référence des Plans de Prévention des Risques d'Inondation du...

    Ce document rassemble toutes les cotes de références (en ponctuel) des Plans de Prévention des Risques d’Inondation du département du Doubs (PPRi de la Loue : Arc-et-Senans et...
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  • Cotes de références des cours d'eau du Doubs

    Ce document rassemble des cotes de références de certains cours d’eau du Doubs.
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  • Classement sonore du réseau routier du département du Doubs

    Le classement sonore des voies routières détermine une bande de part et d’autre des voies, à l’intérieur de laquelle les bâtiments à construire doivent faire l’objet de mesures...
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  • Classement sonore du réseau ferroviaire du département du Doubs

    Le classement sonore des voies ferroviaire détermine une bande de part et d’autre des voies, à l’intérieur de laquelle les bâtiments à construire doivent faire l’objet de...
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  • Carte stratégique de bruit (CSB) - C Lden - du département du Doubs

    Parties du territoire susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’article 7 de...
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  • Carte stratégique de bruit (CSB) - C L night - du département du Doubs

    Parties du territoire susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’article 7 de...
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  • Carte stratégique de bruit (CSB) - A Lden - du département du Doubs

    Courbes isophones : zones exposées à plus de 55 dB(A) selon l’indicateur Lden(1).(1) Lden (acronyme de Level day-evening-night) pour évaluer l’exposition au bruit moyenne perçue...
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  • Carte stratégique de bruit (CSB) - A L night - du département du Doubs

    Courbes isophones : zones exposées à plus de 50 dB(A) selon l’indicateur Lnight(1), avec un pas de 5 en 5 dB(A). (1) Ln pour évaluer l’exposition au bruit moyenne perçue pendant...
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  • Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de...

    Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des...
  • Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de la rivière...

    Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des...
  • Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val du Bec...

    Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des...
  • Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur de...

    Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des...
  • Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur...

    Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des...
  • Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de La...

    Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des...
  • Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de...

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  • Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de la...

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  • Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur...

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  • Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Yonne sur...

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  • Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de la...

    Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des...
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