Jeux de données

  • Zonage des aléas du PPRN de la commune de Is-sur-Tille en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Is-sur-Tille (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y...

  • ZRE du sous-bassin de la Tille

    Découpage de la Zone de répartition des eaux du sous-bassin de la Tille. Fournisseur : EPTB Saône et Doubs. Intégration en Géobase le 23/12/2019.

  • Données sur les équipements liés aux gens du voyage en Côte-d’Or.

    Données sur les équipements liés aux gens du voyage (aires d’accueil, aires de grands passages, habitat adapté) réalisés sur le département de la Côte-d’Or.

  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Fleurey-sur-Ouche...

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Fleurey-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les différentes couches...

  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.

  • Zonage des aléas du PPRN de la Saône sur la commune de Vonges en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de la Saône sur la commune de Vonges (Arrêté préfectoral du 22/07/2010). Cette couche représente l'ensemble des aléas...

  • Cartes de type B des secteurs affectés par le bruit ferroviaire en Côte-d’Or

    Ces cartes également appelées « cartes de type B » représentent les « secteurs affectés par le bruit » arrêtés par le Préfet en application de l’article R571-37 du Code de...

  • Communes concernées par le cercle de 15 kilomètres autour des unités...

    Ensemble des communes incluses ou traversées par un cercle de 15 km autour des limites communales d'une unité urbaine (UU) de plus de 15 000 habitants et non incluses dans un...

  • Cartes de bruit stratégiques - Routes départementales - carte de type C...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...

  • epci_s_r27

    la couche epci_s_r27 correspond aux structures administratives regroupant plusieurs communes afin d'exercer certaines compétences en commun.Seuls les EPCI à fiscalité propre...

  • Plan de prévention des risques naturels pour le secteur de Saône - secteur 1...

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne le secteur de Saône - secteur 1 et a été approuvé par arrêté préfectoral du 28/12/2006. Les différentes couches...

  • Zones inondables des crues de la Tille et de la Norges pour la Côte-d'Or

    Cette couche correspond aux zones inondables calculées par modélisation hydraulique pour plusieurs occurrences. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées dans un...

  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Pluvault en Côte-d'Or

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Pluvault a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage...

  • N_PERIMETRE_PPRN_20190005_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Echigey a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le périmètre...

  • Enjeu linéaire du PPRT de Dijon céréales en Côte d'Or.

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou...

  • Zonage réglementaire du PPRN multirisques de mouvement de terrain et...

    Le Plan de prévention des risques naturels multirisques de mouvement de terrain et d'inondation de la Commune de Sainte-Marie-sur-Ouche a été approuvé par arrêté préfectoral en...

  • N_PERIMETRE_PPRN_20190020_S_021

    Le Plan de prévention des Risques Naturels (PPRN) d’effondrement de carrières souterraines de la Commune de Val-Mont a été approuvé par arrêté préfectoral n° 1138 en date du 11...

  • Zonage des aléas du PPRN de Semur-en-Auxois en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Semur-en-Auxois (Arrêté préfectoral du 31/12/2009). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il...

  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Longvic en Côte-d'Or

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Longvic a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage...

  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) en Côte d'Or

    Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale « La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en...