Jeux de données

  • Zonage des aléas du PPRN de Perrigny-sur-l'Ognon en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Perrigny-sur-l'Ognon (Arrêté préfectoral du 03/08/2010). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations....

  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.

  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la Saône - secteur 1 en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 1

  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Genlis en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Genlis

  • Communes faisant l'objet d'un Plan Communal de Sauvegarde (PCS) en Côte-d'Or

    Le Plan Communal de Sauvegarde (PCS) a été institué par la loi de modernisation de la sécurité civile du 13 août 2004. Obligatoire pour toute commune soumise à un risque majeur...

  • Carte de type A des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier...

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...

  • Communes avec des arrêtés de catastrophe naturelle en Côte-d'Or

    Liste des communes du département avec les dates de leurs arrêtés de catastrophe naturelle. Mise à jour des données : avril 2015.

  • Ancienne délimitation des Zones d'Action Renforcée (ZAR) en Cote d'Or...

    Zones d'Action Renforcées (ZAR) du Programme d'Action Régional (PAR) visant à protéger les eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole. La directive européenne...

  • Etat de l'avancement des plans de prévention des risques naturels en Côte-d'Or

    Cette couche reprend l'état d'avancement des plans de prévention des risques naturels sur le département de la Côte-d'Or.

  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Is-sur-Tille en Côte-d'Or

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Is-sur-Tille a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2015. Cette couche représente le...

  • Cartes de type B des secteurs affectés par le bruit routier en Côte-d’Or

    Ces cartes également appelées « cartes de type B » représentent les « secteurs affectés par le bruit » arrêtés par le Préfet en application de l’article R571-37 du Code de...

  • Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de Titanobel en Côte-d'Or

    L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains...

  • Carte de type A des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A311) de...

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...

  • Zonage des aléas du PPRN de Glanon en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Glanon (Arrêté préfectoral du 03/04/2008). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations et mouvement...

  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Gissey-sur-Ouche...

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Gissey-sur-Ouche.

  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Varois-et-Chaignot...

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Varois-et-Chaignot a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2015. Cette couche représente le...

  • Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 50 ans, pour la Côte-d'Or

    Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 50 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées...

  • Cartes de bruit stratégiques - Routes départementales - carte de type C...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...

  • Aléa inondation pour une crue de la Vouge d'occurrence 5 ans, pour la Côte-d'Or

    Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 5 ans. Cette modélisation a été effectué dans le cadre de l’étude...

  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Neuilly-lès-Dijon...

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Neuilly-lès-Dijon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches...