Jeux de données

  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Champdôtre en Côte-d'Or

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Champdôtre a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage...

  • Zonage des aléas du PPRN de Perrigny-lès-Dijon en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Perrigny-lès-Dijon (Arrêté préfectoral du 31/12/2009). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations....

  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Fauverney en Côte-d'Or

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Fauverney a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage...

  • Table exprimant la relation entre les SUP A4 et les actes les instituant en Côte-d'Or

    Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.

  • Zone d'aléa du PPRT de Titanobel en Côte d'Or.

    Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont...

  • N_ZONE_REG_PPRN_20190007_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Flagey-Echezeaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...

  • Cartes de bruit stratégiques - Voies communales - carte de type C (jour) en...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...

  • Carte de type C des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A6) de la Côte-d'Or

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...

  • Zonage des aléas du PPRN de Vénarey-lès-Laumes en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Vénarey-lès-Laumes (Arrêté préfectoral du 31/12/2009). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations....

  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.

  • Carte de type C des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier...

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...

  • Zonage réglementaire du PPRN multirisques de mouvement de terrain et...

    Le Plan de prévention des risques naturels multirisques de mouvement de terrain et d'inondation de la Commune de DIJON a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 7...

  • Plan de prévention des risques technologiques de la Raffinerie du Midi en Côte-d'Or

    Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au...

  • Servitudes d'Utilité Publique (SUP) PM3 en Côte-d'Or

    Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans...

  • N_PN_FORETS_AIRE_ADHESION_S_202310

    copie renommée de la couche AA_2023_PNForets fournie par le parc national des forets le 09 10 2023

  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Crimolois en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Crimolois

  • Zonage des aléas du PPRN de la commune de Plombières-lès-Dijon en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Plombières-lès-Dijon (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations....

  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Meursault en Cote-d'Or

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Meursault et a été approuvé par arrêté préfectoral du 30/12/2011. Les différentes couches présentes dans...

  • Carte de type C des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A36) de la...

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...

  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Trouhans en Cote-d'Or

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Trouhans et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans...