Nuisances, déchets et risques - Groupes - DataBFC

Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Naturels en...

Données communales qui recensent les PPRN (Inondation et/ou Mouvement de Terrain) de la région Bourgogne-Franche-Comté, en tenant compte des « ancêtres » des PPR que sont les...

ODS
SHP

Classement sonore du réseau routier du département du Doubs

Le classement sonore des voies routières détermine une bande de part et d’autre des voies, à l’intérieur de laquelle les bâtiments à construire doivent faire l’objet de mesures...

ZIP
ODT

Classement sonore du réseau ferroviaire du département du Doubs

Le classement sonore des voies ferroviaire détermine une bande de part et d’autre des voies, à l’intérieur de laquelle les bâtiments à construire doivent faire l’objet de...

SHP
ODT

Carte stratégique de bruit (CSB) - A Lden - du département du Doubs

Courbes isophones : zones exposées à plus de 55 dB(A) selon l’indicateur Lden(1).(1) Lden (acronyme de Level day-evening-night) pour évaluer l’exposition au bruit moyenne perçue...

ZIP

Carte stratégique de bruit (CSB) - A L night - du département du Doubs

Courbes isophones : zones exposées à plus de 50 dB(A) selon l’indicateur Lnight(1), avec un pas de 5 en 5 dB(A). (1) Ln pour évaluer l’exposition au bruit moyenne perçue pendant...

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Carte stratégique de bruit (CSB) - C Lden - du département du Doubs

Parties du territoire susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’article 7 de...

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Périmètres des Stratégies Locales de Gestion des Risques Inondation en...

Ce fichier contient les périmètres des SLGRI de la région. Créées par la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010, les stratégies locales de gestion des risques d’inondation sont...

ODS
SHP

Points d'eau incendies (PEI) du Service Départemental Incendie et Secours de...

Localisation des points d'eau incendie (hydrants) par le SDIS 58. La présente ressource se décompose en plusieurs couches (sous ensemble) selon le type de points d'eau

SHP
XLSX

Inventaires pour défense contre incendies (DECI) en région Bourgogne-Franche-Comté

Cette fiche centralise l'ensemble des jeux de données nécessaire pour établir les arrêté DECI : Une couche SIG des communes de Côte d'Or a servi comme base pour le...

Stations de traitement des eaux usées en Bourgogne-Franche-Comté

Extraction régionale en date du 18/02/19 du lot de données 2017 des "stations de traitement des eaux usées France entière" diffusé sur le Système d'Information sur l'Eau...

SHP

Communes concernées par une canalisation de transport de matière dangereuse

Données actualisées en janvier 2022. Il s'agit des communes qui sont traversées ou impactées par une ou plusieurs servitudes d'utilité publique prenant en compte la maitrise des...

ODS
SHP

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du...

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

Crue de référence des Plans de Prévention des Risques d'Inondation du...

Ce document rassemble toutes les cotes de références (en ponctuel) des Plans de Prévention des Risques d’Inondation du département du Doubs (PPRi de la Loue : Arc-et-Senans et...

SHP
QML

Risque de Non Atteinte du Bon Etat des masses d'eau superficielles en Bourgogne

Données sur le risque de non atteinte du bon état (RNABE des masses d'eau superficielles à échéance 2015 (Directive Cadre sur l'Eau). Données sur l'origine du Risque NABE :...

SHP

Points d'Eau Incendie (PEI) pour le Territoire de Belfort

Les hydrants, sont couramment appelés borne d'incendie ou bouche d’incendie en France. Ce sont des dispositifs de lutte contre l'incendie mis en place par les communes, ou les...