Jeux de données

  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Izier en Côte-d'Or

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Izier a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2015. Cette couche représente le zonage...

  • bati2025_eh_ource_t5

    Le fichier 'bati2025_eh_ource_t5' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, industriel...) situé...

  • N_PERIMETRE_PPRN_30062023_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Vouge a été approuvé par arrêté préfectoral . Cette couche représente le périmètre du PPRN

  • Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à...

    Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein...

  • Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...

  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la Saône - secteur 1 en Côte-d'Or.

  • Zonage réglementaire du PPRN multirisques inondation de la Commune de...

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Longeault a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage...

  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.

  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.

  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Gissey-sur-Ouche...

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Gissey-sur-Ouche.

  • Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées...

    Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à...

  • lit_laignes_EH_CEREMA2021_2023

    Délimitation du lit majeur de la Laignes. Nota bene: ces données sont prévues pour une utilisation à l'échelle de référence 1/5000; elles ne sauraient de fait avoir un niveau de...

  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Marsannay-la-Côte...

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Marsannay-la-Côte a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 19/07/2010. Cette couche représente le...

  • Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...

  • Plan de prévention des risques naturels pour le secteur de Saône - secteur 2...

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne le secteur de Saône - secteur 2 et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/04/2008. Les différentes couches...

  • Lot de données des zones inondables de l'Ouche en Côte-d'Or

    Ce lot de données regroupe les fiches des jeux de données des inondations de l'Ouche dans le département de la Côte-d'Or.

  • Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A4 en Côte-d'Or

    Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. Il s'agit de servitudes de passage : - au sens...

  • Générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A4 en Côte-d'Or

    Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. Il s'agit de servitudes de passage : - au sens...

  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Varanges en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Varanges.

  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Saône - secteur 4 en Côte-d'Or

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Saône - secteur 4 a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30/12/2008. Cette couche représente le zonage...