Jeux de données

  • Radars fixes en Côte d'Or

    Radars fixes en Côte-d'Or. Localisation X et Y par les installateurs / les numéros sont donnés par la délégation à la sécurité et à la circulation routières (DSCR). Date de...

  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.

  • Périmètre d'un Plan de prévention des risques naturels (PPRN) en Côte d'Or

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un...

  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de...

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Châtillon-sur-Seine et a été approuvé par arrêté préfectoral du 08/07/2002. Les différentes couches...

  • Implantations territoriale des services publics en Côte d'Or

    Implantations des maisons de services publics : Maisons de Services Au Publics ou Maisons France Services.

  • Délimitation des Zones d'Action Renforcée (ZAR) en Cote d'Or

    Zones d'Action Renforcées (ZAR) du Programme d'Action Régional (PAR) visant à protéger les eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole. La directive européenne...

  • Zone réglementée d'un PPRT de la Raffinerie du Midi en Côte-d'Or

    Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR...

  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Neuilly-lès-Dijon...

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Neuilly-lès-Dijon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches...

  • Zonage des aléas du PPRN de la commune de Chevigny-Saint-Sauveur en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Chevigny-Saint-Sauveur (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas...

  • Isocotes des hauteurs de crue de la Saône en Côte-d'Or

    Cette couche correspond aux surfaces de même hauteur d’eau pour la crue centennale.

  • Carte de type A des Zones exposées au bruit (Jour-Soirée-Nuit) pour le...

    Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 55dB(A) selon l’indicateur...

  • Zones vulnérables à la pollution par les nitrates d origine agricole en Côte d'Or

    La délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le cadre du décret n° 93-1038 du 27 août 1993, qui transcrit en droit...

  • Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM3 en Côte-d'Or

    Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans...

  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Fauverney en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Fauverney

  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Pont en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Pont

  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Bressey-sur-Tille...

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Bressey-sur-Tille et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches...

  • Carte de type A des Zones exposées au bruit (Jour-Soirée-Nuit) pour le...

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...

  • Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A4 en Côte-d'Or

    Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. Il s'agit de servitudes de passage : - au sens...

  • Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes concédées - carte de type A (nuit)...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...

  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Pont en Côte-d'Or

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Pont a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage...