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Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Saône - secteur 2 en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de la Saône - secteur 2 a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/04/2008. Cette couche représente... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (nuit) pour...
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à... -
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Chenôve en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Chenôve (Arrêté préfectoral du 06/02/2013). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations et... -
Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures ferrées...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Champdôtre en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Champdôtre a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage... -
Communes concernées par le cercle de 15 kilomètres autour des unités...
Ensemble des communes incluses ou traversées par un cercle de 15 km autour des limites communales d'une unité urbaine (UU) de plus de 15 000 habitants et non incluses dans un... -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Bligny-sur-Ouche en...
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Bligny-sur-Ouche a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 27/06/2014. Cette couche représente le... -
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190003_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Bessey-les-Citeaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche... -
Etablissements publics de coopération intercommunale à compétence GEMAPI en Côte-d'Or
La loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (MAPTAM) prévoit le transfert aux communes ainsi qu’à... -
Communes du Territoire dijonnais à Risque important d'Inondation
COMMUNES TRI DIJONNAIS (Territoire à Risque important d'Inondation ) Territoire identifié par l’arrêté du Préfet coordonnateur de bassin Rhône-Méditerranée du 12 décembre 2012... -
Cartes de bruit stratégiques - Cartes de type B en Côte d'Or - 2ème échéance...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Zonage des aléas du PPRN de la Saône sur la commune de Vonges en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de la Saône sur la commune de Vonges (Arrêté préfectoral du 22/07/2010). Cette couche représente l'ensemble des aléas... -
N_PERIMETRE_PPRN_20190001_S_021
N_PERIMETRE_PPRN_20190001_S_021 -
Historique des zones vulnérables.
Historique des zones vulnérables. Découpage au limite communale ou de section cadastrale. Cette table contient l'ensemble des zones vulnérable prise arrêté prefectoral depuis... -
Ancienne délimitation des Zones d'Action Renforcée (ZAR) en Cote d'Or...
Zones d'Action Renforcées (ZAR) du Programme d'Action Régional (PAR) visant à protéger les eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole. La directive européenne... -
test moissonnage ddt 21
test moissonnage ddt 21 réalisé par PMIRG -
Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées, lignes à grande vitesse -...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Velars-sur-Ouche...
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Velars-sur-Ouche.
Services géospatiaux OGC
Un seul point d'accès pour tous les jeux de données géospatiaux de cette organisation.
WMS (Web Map Service)
Toutes les couches de l'organisation, styles SLD compris.
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WFS (Web Feature Service)
Géométries et attributs de toutes les couches.
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OGC API - Features
Catalogue des collections au format JSON.