649 jeux de données trouvés

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  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Neuilly-lès-Dijon...

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Neuilly-lès-Dijon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches...
  • Gestionnaire des servitudes PM1 pour le département de la Côte-d'Or

    Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la...
  • N_PERIMETRE_PPRN_20190019_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Vougeot a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le...
  • Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des...

    L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du...
  • N_ZONE_REG_PPRN_20190012_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Marliens a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...
  • Zonage des aléas du PPRN de Vénarey-lès-Laumes en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Vénarey-lès-Laumes (Arrêté préfectoral du 31/12/2009). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations....
  • Aléa inondation pour une crue de la Vouge d'occurrence 5 ans, pour la Côte-d'Or

    Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 5 ans. Cette modélisation a été effectué dans le cadre de l’étude...
  • Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées conventionnelles - carte de...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des...

    L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Is-sur-Tille en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Is-sur-Tille.
  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Tart-le-bas en Côte-d'Or

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de DIJON a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 7/12/2015. Cette couche représente le zonage...
  • Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes concédées - carte de type C (nuit)...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Aléas mouvement de terrain : glissements de terrain avérés

    Cette couche recense les zones de glissements de terrain avérés issus de l'interprétation des cartes géologiques et de l'inventaire auprès des mairies. Ces données sont issues...
  • Zonage réglementaire du PPRN multirisques de ruissellement et d'inondation...

    Le Plan de prévention des risques naturels multirisques de ruissellement et d'inondation de la Commune de Chenôve a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 06/02/2013....
  • Enjeux surfaciques lors des inondation de l'Ouche

    Croisement entre les enjeux de l'Ouche déterminés lors de l'étude des zones inondables pour différentes occurrences de crue. L'enjeu est représenté par un objet surfacique.
  • lit_laignes_EH_CEREMA2021_2023

    Délimitation du lit majeur de la Laignes. Nota bene: ces données sont prévues pour une utilisation à l'échelle de référence 1/5000; elles ne sauraient de fait avoir un niveau de...
  • N_ZONE_REG_PPRN_20190002_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Aubigny en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...
  • Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs) en...

    Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrête pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de...
  • Commune classée en zone de revitalisation rurale en Côte-d'Or

    Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures...

Services géospatiaux OGC

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WMS (Web Map Service) Toutes les couches de l'organisation, styles SLD compris. À coller dans QGIS ou ArcGIS. Ouverte telle quelle dans un navigateur, cette URL renvoie une exception : c'est attendu.
WFS (Web Feature Service) Géométries et attributs de toutes les couches. À coller dans QGIS ou ArcGIS. Ouverte telle quelle dans un navigateur, cette URL renvoie une exception : c'est attendu.
OGC API - Features Catalogue des collections au format JSON.