649 jeux de données trouvés

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  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Gestionnaire des servitudes A4 pour le département de la Côte-d'Or

    Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la...
  • Enjeu ponctuel d'un Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) en Côte d'Or

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou...
  • Enjeu surfacique du PPRT de la Raffinerie du Midi en Côte d'Or.

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Zonage des aléas du PPRN de la commune de Champdôtre en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Champdôtre (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a...
  • N_PERIMETRE_PPRN_30062023_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Vouge a été approuvé par arrêté préfectoral . Cette couche représente le périmètre du PPRN
  • Liste des servitudes d'utilité publique A4 en Côte-d'Or

    Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales,...
  • Aléa inondation pour une crue de la Vouge d'occurrence 20 ans, pour la Côte-d'Or

    Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 20 ans. Cette modélisation a été effectué dans le cadre de l’étude...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • N_PERIMETRE_PPRN_20190010_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Longecourt en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Tart-le-bas en Cote-d'Or

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Tart-le-bas et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes...
  • Servitudes d'Utilité Publique (SUP) PM3 en Côte-d'Or

    Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans...
  • Zonage des aléas du PPRN de DIJON

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de DIJON (Arrêté préfectoral du 7/12/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations et mouvement...
  • Plans de prévention des risques inondation de la Côte d'Or

    Liste des communes concernées par un PPRI. Mise à jour de mai 2019. Le contour des communes est celui de la BDCARTO V4.
  • Aléas mouvement de terrain : sensibilité au glissements de terrain

    Cette couche recense les zones sensibles au glissement de terrain compte tenu de la pente et de la géologie. Ces données sont issues de l'Atlas mouvements de terrains du...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Zones vulnérables à la pollution par les nitrates d origine agricole en Côte d'Or

    La délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le cadre du décret n° 93-1038 du 27 août 1993, qui transcrit en droit...
  • Barrages classés en Côte-d'Or

    Barrages classés pour le risque de rupture du département. La "Classe barrage" correspond niveau de protection contre les inondations et les risques de rupture de l'ouvrage (A à...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.

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