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163 jeux de données trouvés

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• Régions naturelles en Bourgogne-Franche-Comté

  Il s'agit d'une cartographie des régions naturelles harmonisées au niveau BFC créée pour la numérotation des Zones d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique, permettant...
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• Réserves Naturelles Régionales (RNR) en Bourgogne-Franche-Comté

  Table des périmètres des réserves naturelles régionales situées en Bourgogne-Franche-Comté, données produites par la Région Bourgogne-Franche-Comté Une réserve naturelle et son...
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• Réserves Naturelles Nationales (RNN) en Bourgogne-Franche-Comté

  Une réserve naturelle nationale et son périmètre de protection associé font partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre...
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• Arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB et APPHN) en...

  Contour des zones soumises à Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope en Bourgogne-Franche-Comté.Une Aire de protection de biotope (APB) fait partie des espaces naturels...
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• Zone de revitalisation rurale en Bourgogne-Franche-Comté

  Données extraites du site de l'Observatoire des Territoires le 25/05/2023 (communes BFC au 1er janvier 2023). Les Zones de Revitalisation Rurales (ZRR) visent à aider le...
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• Etablissements Publics Fonciers Locaux (EPFL) en Bourgogne-Franche-Comté étendue

  Données mises à jour au 18 décembre 2019. Données population actualisées (population légale au 1er janvier 2019 = pop 2016 = pop N-3). Définition : Un établissement public...
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• Programme Action Coeur de Ville 2018-2022 en Bourgogne Franche-Comté

  Communes proposées au Programme Action Coeur de Ville en région Bourgogne-Franche-Comtéau 14 février 2018 par instruction ministérielle du 10 janvier 2018, et résultat des...
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• Communes classées par la Loi Littoral en Bourgogne-Franche-Comté

  Communes classées par la Loi Littoral en Bourgogne-Franche-Comté (département du Jura seulement concerné) relativement aux communes au 1er janvier 2017.Les 13 communes...
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• Communes classées en zone de montagne en Bourgogne-Franche-Comté

  Données extraites du site de l'Observatoire des Territoires le 02/08/2022 En France, trois délimitations officielles et administratives des montagnes se superposent : - les...
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• Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et PLUi valant SCOT en...

  Données des périmètres des SCOT et PLUi valant SCOT en région Bourgogne-Franche- Comté (étendue). Données mises à jour au 1er janvier 2026, avec actualisation des données...
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• Label Grands Sites de France en région Bourgogne-Franche-Comté

  Le label Grand Site de France est un label sélectif et exigeant, qui est délivré au gestionnaire d'un site remarquable, protégé par son classement au titre de la loi du 2 mai...
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• Parcs éoliens en Bourgogne-Franche-Comté

  Localisation des parcs éoliens depuis leur instruction jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral. Les procédures de contentieux ne sont pas prises en compte. Définition...
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• Sensibilité des unités paysagères de Bourgogne-Franche-Comté à l'accueil...

  Niveau de sensibilité des unités paysagères de Bourgogne-Franche-Comté à l'implantation d'ouvrage éolien. Cette couche régionale est issue de la fusion des couches...
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• Espaces de précaution vis à vis de l'éolien en Bourgogne-Franche-Comté

  L’inscription du bien des Salines concerne les deux sites majeurs que sont la Saline Royale, à Arc-et-Senans et la Grande Saline à Salins-les-Bains, ainsi que le saumoduc qui...
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• Aire d’Influence Paysagère (AIP) du site de la Chapelle Notre-Dame-du-Haut...

  Table vectorielle partielle représentant la synthèse de l'aire de préservation du de la Chapelle Notre-Dame-du-Haut de Ronchamp et des zones dites de vigilance soumises à des...
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• Aire d'Influence Paysagère de Vézelay

  Table contenant les délimitations des aires issues de l'étude de l'Aire d'Influence Paysagère de Vézelay et projets éoliens datant de mars 2017 produite par la DREAL Bourgogne-...
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• Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte vis à vis des...

  Table contenant les délimitations des aires issues de l'étude de l'Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte vis-à-vis des projets photovoltaïques datant de...
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• Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte

  Table contenant les délimitations des aires issues de l'étude de l'Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte et projets éoliens datant de juillet 2021 produite...
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• Principaux cours d'eau de la Bourgogne-Franche-Comté

  Table regroupant les principaux cours d'eau de classe 1, 2 et 3 issus de la BD Carthage dans la région Bourgogne-Franche-Comté.
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• Natura 2000 - Zones Spéciales de Conservation (ZSC) - Directive Habitats en...

  La directive européenne "Habitats faune flore" établit un cadre pour les actions communautaires de conservation d'espèces de faune et de flore sauvages ainsi que leur habitat....
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