2 265 jeux de données trouvés

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  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de...

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Perrigny-lès-Dijon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches...
  • Zonage des aléas du PPRN de la commune de Fleurey-sur-Ouche en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Fleurey-sur-Ouche (Arrêté préfectoral du 27/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il...
  • N_ZONE_ALEA_PPRN_20190009_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Izeure a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Aléa inondation pour une crue de la Vouge d'occurrence 5 ans, pour la Côte-d'Or

    Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 5 ans. Cette modélisation a été effectué dans le cadre de l’étude...
  • Zonage des aléas du PPRN de la commune de Pluvet en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Pluvet (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a...
  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Saône - secteur 4 en Côte-d'Or

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Saône - secteur 4 a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30/12/2008. Cette couche représente le zonage...
  • Générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A4 en Côte-d'Or

    Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. Il s'agit de servitudes de passage : - au sens...
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la Saône - secteur 3 en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 3
  • Zones inondables des crues de la Saône, toutes occurrences, pour la Côte-d'Or

    Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour les crues d'occurrence de 2 à 100 ans.
  • Zonage des aléas du PPRN de Ste-Colombe-sur-Seine en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Ste-Colombe-sur-Seine (Arrêté préfectoral du 07/07/2002). Cette couche représente l'ensemble des aléas...
  • Zonage des aléas du PPRN de la commune de Tart-l'abbaye en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Tart-l'abbaye (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y...
  • Points de mesures des crue de la Saône en Côte-d'Or

    Cette couche représente l’ensemble des points dont on dispose de la cote TN en NGF, de la hauteur d’eau en mètres, de la vitesse en mètres/seconde et de la cote de la crue...
  • Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau en Côte d'Or (linéaire)

    Ancien classement piscicole devenu obsolète depuis le 31/08/2017 Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des...
  • Périmètres de 15 kilomètres autour des unités urbaines en Côte d'Or

    Périmètre de 15 kilomètres autour des limites communales de chaque unité urbaine de plus de 15 000 habitants. La notion d'unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le...
  • Quartiers Politique Locale de l’Habitat en Côte-d'Or

    Les 9 périmètres des quartiers PLH (Politique Locale de l’Habitat) ou périmètres des secteurs de mixité sur la commune de dijon.
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Champdôtre en Cote-d'Or

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Champdôtre et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes...
  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Pont en Côte-d'Or

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Pont a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage...
  • Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes concédées - carte de type C (jour)...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Crimolois en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Crimolois
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