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Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Marsannay-la-Côte...
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Marsannay-la-Côte et a été approuvé par arrêté préfectoral du 19/07/2010. Les différentes couches... -
Aire d'alimentation de captage liée à un captage prioritaire en Côte-d'Or
Aire d'alimentation de captage liée à un captage prioritaire. Cette couche a été constituée par croisement des aires d'alimentation de captage et de la liste des captages... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
N_PERIMETRE_PPRN_20190007_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Flagey-Echezeaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le... -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de Titanobel en Côte-d'Or
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Lot de données des zones inondables de l'Ouche en Côte-d'Or
Ce lot de données regroupe les fiches des jeux de données des inondations de l'Ouche dans le département de la Côte-d'Or. -
Carte de type A des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Plan de prévention des risques technologiques de l'entrepôt pétrolier...
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au... -
Zonage des aléas du PPRN de Savigny-lès-Beaune en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Savigny-lès-Beaune (Arrêté préfectoral du 02/11/2006). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations.... -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Couternon en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Couternon a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2015. Cette couche représente le zonage... -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Varanges en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Varanges et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans... -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Rouvres-en-Plaine...
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Rouvres-en-Plaine et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches... -
N_ZICH_U131401001_1450_la_bussiere_sur_ouche_S_021
Une ZICH (« Zone Inondée par Classes de Hauteurs d'eau ») est une cartographie produite par les services de prévision des crues (SPC) et le SCHAPI, qui représente une inondation... -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Semur-en-Auxois...
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Semur-en-Auxois et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches... -
Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs) en...
Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrête pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de... -
epci_s_r27
la couche epci_s_r27 correspond aux structures administratives regroupant plusieurs communes afin d'exercer certaines compétences en commun.Seuls les EPCI à fiscalité propre... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Brazey-en-Plaine en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Brazey-en-Plaine -
Etat d'avancement de la cartographie des cours d'eau.
Zone permettant de visualiser l'état d'avancement de la cartographie et l'identification des cours-d'eau en Côte-d'or. Le découpage se base sur les zones hydrographiques de la... -
N_PROFIL_PPRN_30062023_L_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation du cours d'eau la Vouge a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche... -
Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructure ferrées...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).