2 254 jeux de données trouvés

Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Pluvault a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage...

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...

Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Izier.

Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.

Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.

Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Brazey-en-Plaine

Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.

Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Champdôtre

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un...

Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Magny les Aubigny a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...

Ancien classement piscicole devenu obsolète depuis le 31/08/2017 Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des...

Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Arc-sur-Tille (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y...

La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...

Cette couche recense les érosions de berge représentés par un point. Ces données proviennent soit de la BD MVT soit d'un inventaire auprès des mairies. Ces données sont issues...

Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à...

Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Sainte-Marie-sur-Ouche.

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Genlis et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce...

Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Villebichot a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le...

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Perrigny-lès-Dijon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches...

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR...