2 273 jeux de données trouvés

Dans le cadre de la loi AGEC (Anti-Gaspillage pour une Économie Circulaire) et de son décret d’application n°2024-134 du 21 février 2024, les collectivités territoriales ont...

Enquête réalisée auprès du Panel d'habitants de Besançon sur leurs perception de la qualité de vie et qualité de ville

L’arrêté du 27 juillet 2018, est entré en vigueur le 1er octobre 2018, et avec lui l’obligation pour...

Les communiqués de presse de la Ville de Besançon

Géolocalisation des bureaux de vote de Besançon

Résultats des mesures des champs électromagnétique par l'ANFR, sur la ville de Besançon

Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le recueil des actes administratifs rassemble le dispositif des délibérations à caractère réglementaire du conseil municipal, les...

Fichier d’échange relatif aux données de renouvellement des parcs de véhicules et la part de véhicules à faibles émissions parmi eux

L’article 37 de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique prévoit que les collectivités territoriales de plus de 80 000 habitants et les...

Résultats bruts de toutes les élections de la ville de Besançon

Conseils municipaux et leurs délibérations depuis 1989

Liste des Dossiers d'Information Mairie (DIM) transmis par les exploitants pour l’implantation ou la modification substantielle d'une installation radioélectrique sur la commune...

Élections Départementales 2021 à Besançon, résultats par canton

Résultats par bureau des élections régionales 2021 à Besançon

publication d'état-civil de décès, dans les 30 dernier jours, dont les familles ont autorisé la parution

publication d'état-civil de mariage, dans les 30 dernier jours, dont les familles ont autorisé la parution

Vue aérienne de 2013, cofinancé par plusieurs collectivités territoriales. Le flux à disposition rassemble l'ensemble des orthophotographies qui ont été financées dans le cadre...

Le Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) constitue un outil intégrateur de mise en oeuvre du Grenelle de l’Environnement en matière de biodiversité. Il...

Le Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) a pour objectif d’assurer la préservation et/ou la remise en état des continuités écologiques terrestres et...

Géolocalisation des Établissements publics :

• EPLEFPA (Établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles)
• Lycées agricoles,...