2 261 jeux de données trouvés

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de...

Atelier SIG : 03/04/2017 Avancement des projets de territoire sur le département du Jura Pour construire leur avenir les communautés de communes ont besoin d’une stratégie de...

Zonage composé de l'ensemble des périmètres de transport urbain (PTU) Les renseignements des attributs de la couche sont à jour à la date du 01/01/2017, à l'exception des...

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un...

Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories...

Instaurés par le loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T. dite loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de pays a été précisée dans la...

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein...

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des...

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des...

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des...

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

Périmètres des espaces naturels sensibles (ENS) du département de la Nièvre. https://nievre.fr/cadre-de-vie/environnement/patrimoine-naturel/les-espaces-naturels-sensibles-ens/...

Liste des concessions des cimetières de la Ville de Nevers Chaque ayant-droit peut s'opposer à la publication des données en contactant le Délégué à la Protection des Données de...

Localisation des différents centres d’intérêt classée par thèmes sur l’ensemble de la Ville de Nevers.

Surface de pelouse sur l’ensemble de la Ville de Nevers.

Cartographie des bancs publics sur l’ensemble de la Ville de Nevers.

Bassins et fontaines d’ornements sur l’ensemble de la Ville de Nevers.

Cartographie des corbeilles à papiers sur l’ensemble de la Ville de Nevers.

Surface piétonne en milieu urbain principalement sur le centre-ville.

Arbres d’ornements expertisés sur l’ensemble de la Ville de Nevers.